coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

/Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

Par ailleurs, s’il se prévaut de son insertion professionnelle, il ne produit des bulletins de paies qu’à compter de 2022 en tant que manutentionnaire au sein de l’entreprise Harmonie Services et il ne

3 du I de l'article 1737 du code général des impôts, dans sa rédaction résultant de l'ordonnance n° 2005-1512 du 7 décembre 2005 relative à des mesures de simplification en matière fiscale et à l'harmonisation

nécessitant des pentes de toit différent (toiture végétale, dispositif solaire) - dans le cas d'un parti architectural spécifique et cohérent, si leur emploi n'est pas de nature à remettre en cause l'harmonie

dispose, en ce qui concerne l'aspect des façades : " Si les maçonneries nouvelles ne sont pas en matériaux destinés à être apparents, alors elles devront être enduites avec un enduit adapté et en harmonie

l'environnement pavillonnaire sur l'ensemble des façades aurait été régularisée par ce permis, dès lors que le plan local d'urbanisme intercommunal comporte toujours des dispositions relatives à l'harmonie

La procédure a été communiquée à la ville de Paris, à la société Harmonie Mutuelle et la société La Médicale de France, qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Les toitures sont alors exécutées en tuiles canal d'une teinte en harmonie avec les toitures environnantes. / () ". 25.

implantées le long de la limite de référence doivent être constituées / a. d'un dispositif rigide à claire voie, surmontant ou non un mur bahut d'une hauteur maximale de 1 mètre ; / b. pour respecter une harmonie

aucunement qu'il s'agit de prestations distinctes ; . le rapport de la cour des comptes de 2019 intitulé " Le service public numérique pour l'éducation " incite très fortement à la mutualisation et à l'harmonisation

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d’une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l’alinéa précédent et, d’autre part, à assurer l’harmonisation

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

S'agissant de la provision de 6 248,26 euros et de 328,83 euros (société Harmonier Habitat) en 2016 : 13.

que le projet de la société civile immobilière du 61 boulevard Vaugirard s'insère, s'agissant des constructions les plus proches, dans un front bâti relativement uni et présentant une certaine harmonie

qu'il serait de nature à porter atteinte à l'intérêt des lieux avoisinants et aux paysages naturels alors que, par ailleurs, sont prévues des mesures de réduction de l'impact visuel telles qu'une harmonisation

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

. / La construction s'inscrit dans un volume à 45° à partir des façades sur rue () / Harmonie volumétrique : (voir schéma en annexe documentaire) / () / 2) Lorsqu'un front bâti sur une voie ou une section

sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants. () Les principes architecturaux suivants doivent être respectés : harmonie