La fauvette pitchou, fortement menacée au niveau mondial, européen et national, présente un intérêt fort de préservation, tandis que l'engoulevent d'Europe présente un intérêt plutôt modéré.

L'étude paysagère conclut à un impact faible à modéré du projet.

prestations ; - la société requérante n'établit pas que les brise-soleils et châssis à soufflet supplémentaires étaient indispensables, ni qu'ils ont été demandés ; - il n'appartient pas au juge de modérer

L'étude paysagère conclut à un impact modéré du projet. Dans ces conditions, l'atteinte à l'église de Tricot n'apparaît pas significative. 14.

L'enjeu de la zone d'implantation potentielle est qualifié de fort pour la pipistrelle commune et de modéré pour la Barbastelle d'Europe, la Pipistrelle de Kuhl, la Pipistrelle de Nathusius et la Sérotine

C de modérer son comportement vis-à-vis des étudiants et de ses collègues, en lui demandant " d'éviter des positions extrêmes, et de modérer [ses] comportements tant vis-à-vis des étudiants que des personnels

Il peut, à titre exceptionnel, saisi de conclusions en ce sens par une partie, modérer ou augmenter les pénalités résultant du contrat si elles atteignent un montant manifestement excessif ou dérisoire

Selon le tableau des " impacts bruts en phase chantier sur l'avifaune ", l'impact pour l'outarde canepetière est évalué " modéré " eu égard à un enjeu fonctionnel qualifié de " modéré " pour la nidification

l'autorité de la chose jugée par le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 29 mars 2016, en intégrant dans une même zone rouge des parcelles soumises à des aléas distincts, et pour certains modérés

critère purement statistique, constitué par de prétendus risques de complication ; * les certificats médicaux qu'il a produits démontrent que l'alpha-thalassémie dont il est atteint, est de forme modérée

A... est située pour partie en zone MU du plan de prévention du risque inondation moyen Vidourle, zone affectée par un aléa modéré d’inondation, ainsi que dans le secteur inondable d’aléa modéré N5 de

, de rejeter l'intégration de la somme de 65 201,27 euros toutes taxes comprises (TTC) au décompte de résiliation du marché passé par elle avec la commune de Ris-Orangis ou, à titre subsidiaire, de modérer

du code de justice administrative : " En cas d'inexécution totale ou partielle ou d'exécution tardive, la juridiction procède à la liquidation de l'astreinte qu'elle avait prononcée. () / Elle peut modérer

Il peut toutefois modérer ou supprimer l’astreinte provisoire, même en cas d’inexécution de la décision juridictionnelle.

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 10.

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 10.

constructions à destination et sous-destination suivantes : les constructions à sous-destination exploitation agricole ; l'adaptation et la réfection des constructions existantes et les extensions modérées

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.

.- La taxe est due pour chaque logement vacant depuis au moins une année, au 1er janvier de l'année d'imposition, à l'exception des logements détenus par les organismes d'habitations à loyer modéré et