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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00485_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B, - et les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03830_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
B, - les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique, - et les observations de Me Hakkar, représentant M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01236_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Evrard, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01273_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Evrard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00304_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
autorisation ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00076_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Mme E est propriétaire de plusieurs parcelles, notamment cadastrées section Z n° 347, 348 et 351 situées à Chaussenoire sur le territoire de la commune d'Avançon et section ZD n° 1 à Pile-Porc sur celui
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00414_20240213
13 février 2024
13 février 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de M. et Mme C est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00157_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 21 décembre 2022, Mme Karine Butéri, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02648_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mornet, - et les conclusions de M. Frémont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03160_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
la société Escource Énergies et de Mme E, représentant le ministre des armées.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01339_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Mme B fait état de ce qu'elle ne peut plus réaliser certains travaux de bricolage ou de jardinage et a renoncé à la natation, la danse et au Pilates, autant d'activités qu'elle pratiquait avant d'avoir
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02701_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DÉCIDE : Article 1er : Les requêtes de M. et Mme B sont rejetées. Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02791_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00019_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02271_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02745_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04213_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Arbarétaz, président, Mme Evrard, présidente assesseure, Mme Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02624_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que les requérants sont propriétaires d'un appartement situé 11, boulevard Franck Pilate à Nice, occupé à titre gratuit par les parents de Mme D B, et d'un appartement sur l'île
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02156_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05561_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme A, qui avait pour fonction principale, en sa qualité de CFD, d'analyser au stade de la préparation des vols l'ensemble des données afin de transmettre aux pilotes des
Source officiellePage 16 sur 36