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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02265_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
musique du Réolais que dans le cadre de son emploi, Mme A a pour missions, en tant que professeur, de dispenser un enseignement des pratiques musicales et, en tant que coordinateur, de définir " le pilotage
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00897_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
relatifs aux bases de calcul ainsi que les factures ; ces éléments étaient du reste déjà en possession du département ; - en lui commandant la prestation correspondant à l'unité d'œuvre UO 0.1 " pilotage
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00952_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 avril 2023 et le 5 juillet 2024, la commune de Juvignac, représentée par Me Pilone, demande à la cour : 1°) d'annuler le
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02851_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
SAS VEE, à définir la stratégie et à animer cette division, à superviser, assister et animer les centaines de sociétés relevant de celle-ci, à surveiller les opportunités de croissance externe et à piloter
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01197_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A la suite de l'enquête, trois personnes ont été appréhendées au sujet du pillage et de l'incendie de cet établissement. 4.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00631_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
apposé sur les véhicules automobiles, prouvant ainsi l'existence d'un intérêt commercial du groupe A à prendre part à ces manifestations, alors que la circonstance que les véhicules litigieux étaient pilotés
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00698_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La société précise enfin qu'entre 2015 et 2018, son concurrent Pilot a enregistré une croissance de 7% et que les ventes de son autre concurrent Stabilo ont stagné alors que celles de Bic ont chuté de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04279_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
du décret du 30 juin 1995, plus favorables aux retraités, aux affiliés de la caisse qui avaient cotisé pour constituer les réserves, et avaient pris leur retraite depuis 1984 ; - en outre, les pilotes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04280_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
du décret du 30 juin 1995, plus favorables aux retraités, aux affiliés de la caisse qui avaient cotisé pour constituer les réserves, et avaient pris leur retraite depuis 1984 ; - en outre, les pilotes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04281_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
du décret du 30 juin 1995, plus favorables aux retraités, aux affiliés de la caisse qui avaient cotisé pour constituer les réserves, et avaient pris leur retraite depuis 1984 ; - en outre, les pilotes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01521_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
communauté de communes du Pays de Bitche en qualité d’agent contractuel le 15 juillet 2019 pour occuper à temps complet le poste de responsable du très haut débit (THD), en charge des fonctions de « pilotage
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03522_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
A cette occasion, ses qualités managériales ont ainsi été jugées moyennes ou insuffisantes pour la majorité des composantes évaluées, seules ses capacités d'organisation et de pilotage, de délégation et
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02533_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Ces fonctions, qui impliquaient la gestion et l'animation d'agents de catégorie C, le pilotage et le suivi de l'exécution des projets réalisés en régie ou sous traités, la gestion des ressources, notamment
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00504_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00067_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Il précise les principales caractéristiques du poste, axées sur la construction d'une stratégie de transformation, de pilotage de la politique de la collectivité en matière de ressources humaines, le conseil
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03040_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Au cours de l'année 2020, la commune de Meilhards a aménagé autour de ce plan d'eau un chemin piétonnier sur lequel ont été installées des passerelles en bois sur pilotis.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01383_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
B soutient qu'il a validé l'ensemble des épreuves conduisant à l'obtention du titre " RNCP Niveau 6 - responsable du développement et du pilotage commercial " dans le cadre du parcours " Chef de projet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00861_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Giraudes était altérée, bien avant qu’il y soit affecté, par des inimitiés et l’existence de « clans » ne sont de nature à établir que l’évaluation professionnelle, qui retient à bon droit une absence de pilotage
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00175_20230217
17 février 2023
17 février 2023
lot n° 4 le décompte général valant levée des réserves le 6 septembre 2016 ; il est demandé la somme de 14 038,40 euros TTC pour cette mission ; s'agissant de la mission pour l'ordonnancement, le pilotage
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03885_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
Source officiellePage 16 sur 59