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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL00423_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B, de Mmes C et Deruvo, représentant la ministre de la culture, de Me Solivères, représentant la société Demathieu et Bard, de Me Zanier, représentant la société NGE Fondations et de Me Durand-Raucher,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00342_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
devant la cour Par une requête, enregistrée le 3 février 2021, et un mémoire en réplique enregistré le 24 juin 2021, qui n'a pas été communiqué, la SARL JL Valorisation, représentée par la Selarl Durand
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01727_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 juin 2023, Mme C, représentée par Me Durand-Louveau, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02645_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025. Le rapporteur, Signé : D. BERTHOU Le président, Signé : Ch.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00838_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
d'indemnisation du fait que trois jours après avoir obtenu un récépissé d'autorisation de travail, soit le 4 septembre 2017, il a été embauché pour presqu'un mois comme cueilleur pour l'entreprise Durand
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01057_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Nexity IR Programmes Domaines, représentée par Me Durand, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00786_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A, et celles de Me Durand-Stephan, représentant la commune de Toulon. Les notes en délibéré présentées pour M. A ont été enregistrées le 1er juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00816_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations tant de Me Durand, substituant Me Pontier, représentant Mme A, que de cette dernière, - et les observations
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00805_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Wallerich, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Durand, pour la société Parc éolien des Grands Lazards.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00381_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
B, représenté par Me Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 décembre 2021 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2021 par lequel le préfet de Vaucluse
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21386_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
D, représenté par Me Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2022 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler la décision du 20 octobre 2020 par laquelle le préfet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01522_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Quenette, rapporteur public ; - et les observations de Me Sapira, représentant la requérante, de Me Durand, représentant la commune d'Antibes-Juan-Les-Pins et de Me Vilchez, représentant la SCI Juan-les-Pins
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01263_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Me Durand, représentant la société CPV Sun 40.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00115_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. La rapporteure, Signé : S. Antoniazzi Le président, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01893_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J. Martinez La greffière, Signé : C.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02154_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03039_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00829_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02043_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. L’assesseure la plus ancienne, Signé : S. AntoniazziLe président, Signé : M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Meilhac, avocat de la société Events Party, et de Me Durand substituant Me Falala, avocat de la Ville de Paris.
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