ainsi que d’une photographie publiée le 22 septembre 2021 sur un réseau social, que Mme A... a porté son uniforme lors d’une réunion de parents d’élèves et au cours d’une manifestation des « gilets jaunes

d’achat de titres de transport, le résultat de ses évaluations dans sa formation en alternance suivie en 2016/2017, sa carte d’étudiant, diverses factures d’achat, son référencement dans les pages jaunes

Contrairement à ce que soutiennent les requérants, les ronds de couleur jaune, figurant sur le cartogramme de l’annexe 3 du PADD, identifient les exploitations agricoles dont le maintien des potentiels

Allende, située au sud, elle-même accessible depuis le rond-point Pierre Paraf, se caractérisait par la présence dans l'axe médian de cette avenue de glissières de sécurité, par la matérialisation en jaune

éléments, tels que les travaux de l'hôtel Hyatt situé juste derrière le Palais des congrès de 2016 à fin 2018, les répercussions des attentats du 13 novembre 2015 et des manifestations des " Gilets jaunes

horodatées versées au dossier, plus particulièrement de celles qui, par la présence de secouristes ou d'élèves, ont nécessairement été prises le jour de l'accident, que des balises rayées de noir et de jaune

UP 10 du plan local d'urbanisme, - il méconnaît l'article UP 11 du plan local d'urbanisme et le règlement du site patrimonial remarquable, - il méconnaît les prescriptions applicables à la zone jaune

A a publié une annonce sur un site de vente en ligne avec son numéro professionnel, pour la vente d'une roue de secours dont la photographie permet d'identifier une mention " A44 " apposée en jaune sur

Enfin, la société, qui disposait d’un site internet, avait recours à des documents publicitaires, avait fait publier son activité dans les Pages Jaunes et disposait d’un panneau publicitaire à l’entrée

Des schémas révèlent notamment que l'onde radioélectrique du radar matérialisée par une ligne en pointillés bleus est arrêtée par des obstacles en jaune (les éoliennes).

Elle a enfin tenu compte de ce que l'EURL " Etablissements Roubaix Père et Fils ", qui faisait déjà appel à la société Pages Jaunes pour des prestations de référencement ayant donné lieu à des factures

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Jahier, représentant la commune de Beausoleil. Considérant ce qui suit : 1. M.

société ADP, qu'un panneau limitait la vitesse à 30 kilomètres / heure sur cet axe, que des bandes rugueuses transversales brise-vitesse étaient installées au niveau des blocs de béton et qu'une ligne jaune

Par l'arrêt du 18 janvier 2018, Frédéric Jahin contre Ministre de l'économie et des finances, Ministre des affaires sociales et de la santé, C-45/17, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé qu'une

Il ressort en outre dudit diagnostic que d'autres espèces protégées, floristique, telle la linaire changée, et animales, tel un cortège d'oiseaux nicheurs, la couleuvre verte et jaune, le lézard tyrrhénien

l'étude de bruit initiale réalisée en 2013 comporte une erreur en ce qu'elle indique que la propriété de Mme B est située sur le lieu-dit " Tréfault ", alors qu'il se situe sur celui dénommé " la Ville Jan

En septième lieu, il résulte de l'instruction qu'en partie sud-est de la ZIP, dans le secteur des boisements et de la mare, à proximité de l'éolienne E4, la présence du Bruant jaune a été observée.

Lucien Giudicelli, secrétaire général de la préfecture du Var et sous-préfet de l'arrondissement de Toulon.

De première part, il résulte de l'instruction que l'habitat de sept espèces protégées d'amphibiens, dont six espèces dites non spécialistes, ainsi que le Sonneur à ventre jaune, qualifiée dans l'étude

Par suite, alors qu'un bulletin de Météo France plaçait le département de la Haute-Marne en vigilance jaune et prévoyait un vent pouvant aller jusqu'à 83,9 km/heure dans la soirée du 27 juillet 2013, le