colliers de suspension du pont d'Aquitaine, pour apprécier les désordres en cause, relève que ces désordres se manifestent par un farinage sur l'ensemble des colliers, un cloquage important au niveau de la gorge

du voisinage) ; le paysage présente un intérêt justifiant de sa préservation ; - le site d’implantation se trouve sur un rebord paysager et sur une ligne de crête ; il jouxte le site inscrit des gorges

présentés dans l'étude paysagère qu'en ce qui concerne le paysage naturel, si des vues lointaines sont possibles depuis le Suc-au-May, le col de Lestards, le Mont Bessou, la route des Hêtres ou les gorges

Il ressort des pièces du dossier que le territoire de la commune de Blauvac est en partie inclus dans la zone spéciale de conservation " Gorges de la Nesque " identifiée au titre du réseau Natura 2000.

travaux préparatoires de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, une zone humide ne peut être caractérisée, lorsque de la végétation y existe, que par la présence simultanée de sols habituellement inondés ou gorgés

K... et autres et de Me Gorse, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

D’une part, aux termes du 1°) du I de l’article L. 211-1 du code de l’environnement : « (…) on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée

structurels de l'ouvrage et eu égard à la destination des locaux en litige, lesquels ont vocation à accueillir des élèves de maternelle en toute sécurité et sans risque d'effondrement des faux-plafonds gorgés

D’autre part, aux termes de l’article L. 211-1 du code de l’environnement : « (…) on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

indispensable pour déterminer les zones humides, au sens de l'article L. 211-1 du code de l'environnement qui précise que " on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Aux termes du 1°) du I de l’article L. 211-1 du code de l’environnement : « (…) on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

kilomètres des éoliennes ; – le projet porte atteinte à des zones Natura 2000 (ZSC : le site de la Haute Vallée du Lignon, du Haut Lignon, le site du Mézenc, le site des Sucs du Velay/Meygal, la ZIC des Gorges

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Il résulte du rapport d'expertise, remis le 21 novembre 2018, que si, à cette date, ces désordres, consistant en des infiltrations d'eau dans la gorge inférieure de fenêtres, des joints d'étanchéité en

Ce site, excentré du centre-bourg, est toutefois identifié comme un réservoir de biodiversité et est inclus dans la ZNIEFF de type I " Gorges de la Valloirette " ainsi que dans une zone potentiellement