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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01014_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bardoux
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02559_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les observations de Me Santin, substituant Me Ghaem, représentant M. A.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01905_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03838_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21799_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22614_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02408_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
, le 5 septembre 2023, le 5 octobre 2023 et le 3 novembre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société du parc éolien du chemin vert et la commune de Crécy-sur-Serre, représentées par Me Hélène
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21594_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Me Hélène Gascon et à Me Alix Brenac, liquidateurs judiciaires de la société par actions simplifiée François Fondeville, à Me Meneau et à la commune de Toulouse
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00206_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par des mémoires, enregistrés les 3 octobre et 27 décembre 2022, le groupe hospitalier public sud de l'Oise (GHPSO), venant aux droits du centre hospitalier de Senlis, représenté par Me Hélène Fabre, demande
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02185_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Hélène Colliou, représentant M. et Mme A, et C substituant Me Jean-François Rouhaud, représentant la métropole Rouen Normandie.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01078_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 mai 2022 et 23 janvier 2023, la société Parc éolien Nordex 81 devenue la société Parc éolien du Mont Herbé, représentée par Me Hélène
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04520_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 29 octobre 2021, 4 février 2022 et 17 mars 2022, Mme B, représentée par Me Armelle Abadie, Me Richard Foissac et Me Hélène Brin, conclut à titre principal au
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00837_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00839_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00041_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 juillet 2025. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00690_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01205_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, H.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00962_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
La présidente de la 5ème chambre, Hélène VINOT La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne ou à tous
Source officiellePage 17 sur 32
HATON, Ghislaine, Hélène, Paulette, LAMOUSSE
28/08/2026
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DAVID, Angélique, Hélène, Sonia
28/08/2026
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SELARL DU DR HELENE GUENO
28/08/2026
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Line, Fabienne Hélène Henriette, Aubin
28/08/2026
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Lopez, Laura-Caroline, hélène, elvire
27/08/2026
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