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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_24PA02097_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
devoirs et son rôle d'épouse et de mère, qui est " matérialiste " et qui n'a pas été " sevrée ", en l'espèce de sa famille, a précisé que : " notre société occidentale a tout fait pour que la femme ne joue
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00331_20240215
15 février 2024
15 février 2024
l'examen du projet par la commission départementale de la nature des paysages et des sites de l'Oise, la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement souligne que la " propriété joue
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00646_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
étude d’impact conclut que si le bourg de Trans-sur-Erdre est soumis à un risque de saturation visuelle en lien avec un autre projet en cours d’instruction (parc du Houssais), le projet litigieux ne joue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
purement génétique ", " Seulement 30 % des paires de jumeaux monozygotes sont concordantes pour le diagnostic et les formes familiales sont retrouvées dans seulement 1-2 % des cas " et " L'environnement joue
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04059_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un avis d'appel public à la concurrence publié au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) le 13 mars 2019 et au BOAMP, la commune de Challans a lancé une consultation, sur le fondement des articles
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
, ni implanté au droit d'un bassin d'alimentation de captage et que les captages les plus proches, qui ne se situent pas en aval du projet, sont à 1,3 km au sud-est et en rive droite de la Loire qui joue
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03528_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
En tout état de cause, il ressort des photomontages contenus dans l'étude d'impact que la végétation joue un rôle d'écran visuel et que des repères de hauteur comparable tels que les lignes à hautes tension
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01649_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
l'Outarde canepetière, le Busard cendré, l'Œdicnème criard et la Pie-grièche écorcheur pour lesquels il est impératif de mettre en place des actions de conservation à court et moyen terme, que la ZPS joue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00255_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Parmi les facteurs susceptibles d'influer sur l'issue de la prise en charge, le délai entre l'admission à l'hôpital et le début du traitement antiviral joue un rôle déterminant.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02226_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
est identifiée selon des critères tenant au caractère permanent du lieu de vie qu'il constitue, à l'importance et à la densité significative de l'espace considéré et à la fonction structurante qu'il joue
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02090_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
adaptés pour accueillir les randonneurs avec souplesse en proposant des tentes, des lits de camps et des duvets pour augmenter la capacité d'accueil du refuge ; en outre, le mécanisme de la réservation ne joue
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01184_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par ailleurs, le bocage joue un rôle de filtre visuel très important.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01092_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
présente un intérêt et des fonctionnalités faibles tant sur les plans hydraulique et épuratoire qu'écologique, et que du fait de son enclavement entre des parties urbanisées et des voies routières, elle ne joue
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23598_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
mise en œuvre de dispositifs de retour d'huile de type piège à huile installés en partie verticale tous les sept mètres environ afin de favoriser le retour d'huile aux compresseurs alors que l'huile joue
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un arrêté du 1er octobre 2019, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, le préfet de l'Indre a donné délégation à Mme Lucile Josse, secrétaire générale
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01095_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par ailleurs, en secteur ouest, l’éolienne E-004 est également écarté d’une haie qui joue un rôle d’axe de déplacement des chiroptères ».
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Il en va de même dans la frange Sud au regard de l'ondulation du relief créée par la vallée de la Béronne et du fait que la végétation de la ripisylve joue un rôle de filtre visuel et dans le centre-bourg
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE00974_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
En outre, si l'étude d'impact reconnaît que la qualité de l'eau de la darse est meilleure que la qualité de l'eau de la Seine et, qu'ainsi, la darse joue un rôle d'abri pour la faune piscicole et que l'étude
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00766_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
écologique fonctionnelle supracommunale, incluant le bois de Grignan et les massifs forestiers des communes de Salles-sous-bois, Taulignan, Réauville, Aleyrac et Dieulefit, et que cette continuité forestière joue
Source officiellePage 17 sur 17