, en premier lieu, que les travaux d'aménagement des huit appartements vendus n'ont concerné que le premier étage du bâtiment et l'aménagement des combles, le rez-de-chaussée n'ayant été que très légèrement

La circonstance que le projet décrit dans la promesse de vente et celui ayant fait l'objet de la demande de permis de construire litigieuse présente une légère différence quant à la surface de plancher

En revanche, il résulte de l’instruction et notamment du rapport de l’expert que la présence du lycée est la cause d’une légère perte d’ensoleillement de la propriété de M.

circonstances tirées de ce que la société Tennis du Midi n'a pas respecté ses obligations contractuelles et que les bons de livraisons des matériaux qu'elle a commandés font état d'une quantité de matériaux légèrement

2018 délivré à Llilyo ne comportait pas l'heure de naissance en violation de l'article 52 du code de l'état civil ivoirien, que le fonds d'impression est douteux, que le cachet humide est de forme légèrement

Contrairement à ce qui est soutenu, ces plans ne représentent pas l'extrémité supérieure de la fenêtre en cause au même niveau que celui de l'autre fenêtre existante mais à un niveau légèrement supérieur

de la fiche de poste versée aux débats par le requérant que la rémunération afférente à la catégorie 5 du groupe 4 correspondant aux fonctions qu'il a exercées en qualité d'agent contractuel est légèrement

C a également produit un compte rendu de téléconsultation du 15 février 2024, dont l'objet était d'étudier l'évolution de la maladie, constatant une anémie légère, et qualifiant la thalassémie dont est

réalisation de projets sur des espaces déjà artificialisés et n'entrainent ainsi pas de réduction des espaces naturels, agricoles et forestiers ; d'autre part, les incohérences relevées, au demeurant légères

faits d'exhibition sexuelle commis par l'intéressé le 6 décembre 2006 et le 1er juin 2007, ces faits anciens, qui au surplus ne fondent pas la décision en litige, ont donné lieu à des condamnations légères

2020, à l'occasion d'un vol alimentaire, qu'ils présentent un caractère isolé, qu'ils dataient de plus de trois ans à la date de l'arrêté contesté et qu'ils ont donné lieu à une peine relativement légère

La DREAL conclut à une saturation visuelle réelle dès lors que quand bien même le secteur compte une topographie légèrement vallonée, notamment au niveau de Bernay-Saint-Martin, les masques visuels supposés

tenant à ce que son salaire serait inférieur au SMIC serait entaché d'une erreur de fait, dès lors notamment qu'il a conclu un contrat à durée indéterminée le 28 novembre 2018 pour une rémunération légèrement

Une prescription de « venofer » par intraveineuse a néanmoins été délivrée à Mme Le Levier en raison d’une légère anémie de cette dernière.

Eu égard à la situation privilégiée des parcelles cadastrées section AR 7 et 106, et alors même que les loyers pratiqués par mètres carrés sont légèrement inférieurs au tarif applicable, la SAS Unicommerces

Au cours de l’année 2017, un rond-point en légère surélévation par rapport à la chaussée, a été installé sur un carrefour de la route départementale 100, à 150 mètres environ de sa propriété.

lots prévus ;/ c) Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, le nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères

D'autre part, pour justifier de son manque à gagner, la société ARBE produit un tableau faisant apparaître, sur la base de l'offre présentée en cours de négociation, légèrement inférieure à celle irrégulièrement

1 du code de tourisme, aux termes desquelles " Les terrains aménagés de camping et de caravanage sont destinés à l'accueil de tentes, de caravanes, de résidences mobiles de loisirs et d'habitations légères

différence, qui constitue également une simple erreur matérielle, entre le montant total des impositions mises à la charge de la société dans la proposition de rectification, soit 105 487 euros, et celui, légèrement