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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00583_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
La réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans la nuit a permis d'identifier un accident vasculaire cérébral (AVC) ayant entraîné une hémiplégie massive du côté gauche.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01791_20250204
4 février 2025
4 février 2025
rappelle les conclusions d'une étude menée par le bureau Axcem en août 2010, à savoir " Compte tenu de la distance minimale réglementaire de 500 mètres des éoliennes et maisons d'habitation, le champ magnétique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Une imagerie par résonnance magnétique, réalisée le jour même, a révélé la présence d'un " méga cul-de-sac ".
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02126_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
voisins immédiats, et ils ne font état de manière imprécise et générale, à l’encontre des six parcs concernés, que de potentiels impacts visuels, sonores et sanitaires, du fait de champs électriques et magnétiques
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03180_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) a montré une lésion en sablier intra et extra-crânien avec œdème cérébral.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Une imagerie H résonance magnétique effectuée le 25 mars 2009 a confirmé cette suspicion en révélant un hypersignal T2 des noyaux pâles, compatible avec une encéphalopathie à bilirubine.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03052_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Les résultats de l'imagerie par résonance magnétique (IRM) du 7 novembre 2007 ont mis en évidence la présence d'un oedème frontal droit dans la zone d'irradiation.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le 2 septembre 2008, une imagerie par résonance magnétique (IRM) pelvienne faite sous anesthésie générale a révélé que l'enfant était doté d'organes génitaux masculins et féminins et a mis en évidence
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02309_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C, hébergé dans un centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) de la Croix rouge, a menacé de mort le personnel du centre, armé d'une hache et d'une machette, de sorte que le personnel
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02125_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
voisins immédiats, et ils ne font état de manière imprécise et générale, à l’encontre de ces cinq parcs, que de potentiels impacts visuels, sonores et sanitaires, du fait de champs électriques et magnétiques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01663_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
ressort du rapport d'expertise que des explorations ont été réalisées lors d'une hospitalisation de mai 2006 afin d'évaluer les conséquences des lésions cervicales (examen d'imagerie par résonance magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02668_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
membres inférieurs faisant immédiatement suspecter à l'équipe médicale une compression médullaire et conduisant cette dernière à solliciter la réalisation en urgence d'une imagerie par résonnance magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00016_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En outre, si les examens pratiqués le 30 septembre 2002 se sont révélés rassurants au plan neurologique, l'imagerie par résonance magnétique cérébrale effectuée en avril 2003 a montré une très importante
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
commis, au vu des premiers symptômes présentés par Mme L... le 18 mars 2008, des manquements tenant à l’absence d’examen clinique et l’absence de réalisation en urgence d’une imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03626_20260218
18 février 2026
18 février 2026
douleurs rachidiennes et neuropathiques, de paresthésies des membres inférieurs, de chutes pour défaut de verrouillage des deux genoux et de troubles sphinctériens, un examen d’imagerie par résonance magnétique
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04219_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
ou de porter une arme soumise à autorisation pendant 5 ans, pour des faits, commis le 29 décembre 2019, de port sans motif légitime d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D, en l'espèce une machette
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01609_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
société V.L., sous la supervision de son gérant, un système d'écrasement systématique d'une partie du chiffre d'affaires des caisses enregistreuses vers une " caisse virtuelle " au moyen d'une clé magnétique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée le 2 août a révélé une récidive herniaire en L4-L5 du coté droit.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04735_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il ne ressort pas des documents médicaux et compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique produits par la requérante que sa pathologie a été contractée dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00866_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
C et son associé ont obtenu, en 2005, l'autorisation d'implantation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM), que son exploitation aurait justifié l'acquisition de programmes informatiques
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