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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04825_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2020, l'établissement public départemental de Clairvivre, représenté par son directeur en exercice et par Me Clément, conclut, à titre principal, au rejet
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01489_20220816
16 août 2022
16 août 2022
tenu des résultats connus à certaines températures, d'extrapoler des résultats ne pouvant être expérimentés en réel, pour le projet de piles, à l'intervention sur le séchage de l'air ou la pose de clapets
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Les requérants produisent sur ce point l'attestation établie le 2 mars 2021 par un ancien collègue de l'intéressé, indiquant que celui-ci intervenait sur des matériaux amiantés tels des clapets coupe-feu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02734_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Clément, représentant la commune de Salins-les-Bains. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_23NT02075_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce dalot est équipé, en amont de la digue, d’un clapet permettant de réguler le niveau des eaux du plan d’eau.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01300_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément, représentant Saint-Etienne métropole.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02038_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
consultation de neuropédiatrie dans le cadre de son épilepsie et de son déficit moteur (), un suivi et une consultation en endocrinologie en raison du panhypopituitarisme, une prise en charge auprès du centre Clément
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01442_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Wallerich, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Chabane avocat de M. et Mme A ainsi que celles de Me Clément avocat de la commune de Mailleroncourt-Charrette
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02502_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
. / Variante facultative avec les exigences minimales à respecter () le système de nettoyage ne pourra pas être de type hydroéjecteur, cloche à vide, clapet vanne.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02901_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
et aéraulique si les conditions contractuelles d'une occupation à 628 personnes de la notice de sécurité devaient être respectées, et enfin, des défauts de mise en œuvre concernant des absences de clapet
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03488_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
départementale D908 de se déverser dans un ruisseau situé à l'ouest du lotissement et d'un bassin de rétention servant d'exutoire aux eaux de ruissellement lesquelles se vident par le biais d'un système de clapet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00837_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Koromyslov pour la société Carré Centre Est et de Me Clément-Elles, substituant Me Suissa, pour la commune de Roppe.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01144_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
B et Mme A et de Me Clément-Elles, substituant Me Suissa, pour la commune d'Andelnans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02602_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément, représentant Mme B, et
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02596_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
délai de deux jours, aux mesures nécessaires pour mettre fin au danger imminent pour la santé publique et de débarrasser l'ensemble des parcelles S n° 59 et S n° 60 situées au 32/34 rue Jean-Baptiste Clément
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00470_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
A, représenté par Me Clément, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Drôme du 22 janvier
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02068_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2022, 7 juin 2023 et 22 décembre 2023, le centre Belle Alliance, représenté par Me Clément, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03571_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
requête enregistrée le 21 novembre 2023, l'association des commerçants de l'Arlequin, la société Yaz Presse, l'établissement La boulangerie de l'Arlequin et la société Le taxiphone, représentés par Me Clément
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02647_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
D'autre part, les requérants soutiennent que le résumé non technique sous évalue les niveaux de sensibilité du projet s'agissant de la protection de la source Saint Clément, de l'avifaune et en particulier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01326_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2021 et des mémoires enregistrés le 16 juin 2022 et le 19 juillet 2022, l'association Paysages de France, représentée par Me Clément, conclut, dans le
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