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K E, né le 16 juillet 1962, s'est présenté le 24 août 2015 au CHU de Bordeaux, en raison d'une vive douleur de la cuisse droite et de douleurs pelviennes.

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_23PA02257_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

Devant la persistance de la douleur, M. N J s'est rendu en fin de soirée aux urgences de l'hôpital d'Eaubonne, qui l'a redirigé vers l'hôpital Lariboisière.

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_19PA03660_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

dans la négative, de préciser si Mme E a subi une perte de chance de se soustraire au risque par un refus des actes de soins pratiqués si elle en avait connu tous les dangers ou si, compte tenu des douleurs

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02572_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

qui la concerne de l'indication qu'elle est arrivée en France à l'âge de 23 ans alors qu'elle est française et justifie avoir vécu en France avant cet âge, l'ajout de la mention qu'elle souffre de douleurs

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02082_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

En dépit de cette intervention et d'une amélioration de deux à trois mois, les douleurs lombaires ont persisté, conduisant M.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02906_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

Le droit à réparation du préjudice résultant pour elle de la douleur morale qu’elle a éprouvée du fait de la conscience d’une espérance de vie réduite en raison d’une faute du service public hospitalier

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00561_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

Pour réfuter les termes de cet avis, Mme C... soutient qu’elle souffre d’endométriose, d’adénomyose et de fibromyalgie, pathologies qui se traduisent par des douleurs invalidantes pour lesquelles elle

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01529_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

En ce qui concerne les droits à pension au titre des douleurs dorso-lombaires : 6. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04358_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

accidents de 1993 et 1997; plusieurs avis médicaux reconnaissent l'imputabilité de l'infirmité aux accidents; le stade avancé de sa pathologie tend à montrer son ancienneté; il a pu supporter les douleurs

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00685_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

Les douleurs cervico-brachiales ressenties par Mme C et qui ont justifié son arrêt de travail du 6 au 16 février 2017 et la poursuite de ses soins présentent, selon les certificats médicaux de son médecin

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00491_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

, il résulte de l'instruction qu'il a accepté sa nomination à Doullens sur un poste que le médecin avait estimé compatible avec son état de santé.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01390_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

Les suites de cette intervention ont été marquées par des douleurs anales l'ayant conduit à consulter plusieurs praticiens.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03509_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

principe du contradictoire ; - le rapport est entaché de contradiction lorsque l'expert affirme l'absence de signe évident de chondrocalcinose de la hanche droite, tout en ne pouvant expliquer les douleurs

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00545_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

Si elle soutient avoir continué à souffrir d'importantes douleurs, la mettant dans l'incapacité de poursuivre son service quelques jours seulement après sa reprise le 7 janvier 2019 et justifiant qu'elle

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03310_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en cas d'audition de l'intéressé, qui présente des troubles du sommeil et psychologiques ainsi que des douleurs

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02215_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

troubles dans ses conditions d’existence liés à la cessation de son activité de pêche ; une somme de 1 200 euros doit lui être allouée à ce titre ; - il porte régulièrement une minerve du fait de douleurs

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CAA

1ère chambre

DCA_23TL02223_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une hypertension artérielle avec douleurs thoraciques atypiques et d'une arthrose lombaire invalidante compliquée d'une neuropathie axonale responsable

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_23TL02296_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

pris et des frais médicaux engagés à la suite de l'accident de service dont elle a été victime le 30 août 2015 ; 3°) d'ordonner une expertise médicale afin de déterminer si la persistance de la douleur

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CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02225_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

Il ressort également des pièces médicales du dossier que l'état de santé de Mme A requiert un traitement à base d'acide folique et d'anti-douleurs de plusieurs classes jusqu'à l'administration de morphine

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