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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA03476_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
part, le document présente une mauvaise définition des sécurités situées sur la partie droite du document, de même qu'une mauvaise définition de la sécurité représentant un taureau, son aspect étant flouté
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02645_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Il résulte par ailleurs du compte-rendu de son entretien avec un conseiller Campus France lors de l'instruction de sa demande de visa que l'intéressé est resté flou sur ses acquis lycéens, superficiel
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00283_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
septembre 2016 est établi au regard des motifs médicaux ; les arrêts maladie de 2013 correspondent à une problématique générale de surcharge de travail ; -sa maison est reconnaissable sur le cliché flouté
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00624_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
de l'Ecoparc et de plusieurs incidences en découlant comme la perte de prospects, la résiliation de marché de travaux ou encore le paiement d'indemnités de résiliation et la reprise des études faune/flore
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02306_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
L'étude d'impact présente : () 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les habitats
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00766_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
En outre, si ces mêmes requérants soutiennent que la description des impacts du projet sur la faune et la flore est insuffisante, ils se bornent à se référer à l’avis de la MRAe recommandant de « réévaluer
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00171_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Il en résulte qu'il a été procédé à un inventaire approfondi de la faune et de la flore présentes sur le site, dont le Bruant jaune, dans le cadre de cette étude.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En premier lieu, le collectif requérant soutient que l'étude d'impact du projet en litige est insuffisante s'agissant des inventaires de la flore et oiseaux réalisés en 2012 et avant au regard de leur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01793_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
L'étude d'incidence mentionne également l'existence d'invertébrés et de diatomées et conclut à une sensibilité faible le long du cours d'eau pour la flore, les habitats, les insectes, amphibiens, reptiles
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que l'association Berry Paysages Tranquillité a notamment pour objet social la préservation des paysages, de la tranquillité, des espaces naturels, de la faune et de la flore
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03994_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
lieux libérés après achèvement des travaux dans un état favorable et des mesures de compensation telles que la remise en état de terrains situés à proximité et utilisés pour accueillir la faune et la flore
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04169_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage ; - la directive 2009/147/CE du Parlement européen
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01959_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La dérogation en litige porte sur 62 espèces d’oiseaux, 22 espèces de chiroptères, 7 espèces de reptiles, 4 espèces d’insectes et 2 espèces de flore.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02649_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les sites A... 2000 font l'objet de mesures destinées à conserver ou à rétablir dans un état favorable à leur maintien à long terme les habitats naturels et les populations des espèces de faune et de flore
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02711_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage ; - la directive
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA01845_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
10 ci-après. () La validité de l'autorisation de transport aérien est subordonnée à la détention d'un certificat de transporteur aérien ou l'inscription du ou des aéronefs exploités sur une liste de flotte
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02151_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A la suite de la vérification de la comptabilité de la société par actions simplifiée (SAS) Alenzo Matériels, dont l'activité était l'exploitation d'une flotte de camions, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00082_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
B s'est rendu de son domicile de La Flotte à Tours le 17 mars 2016 pour l'expertise organisée par la CCI, et à Castres le 26 juillet 2017 pour l'expertise ordonnée par le juge des référés, soit respectivement
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00801_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
S'il soutient que cette construction d'une surface de 62,3 m² existe depuis 1944, les photographies aériennes qu'il verse au débat sont très floues et ne permettent pas de tenir pour établie son existence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03482_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Il en résulte que les moyens tirés du « flou » des règles applicables et de l’incohérence de la notation, non précisés en droit, ne peuvent, en tout état de cause, qu’être écartés.
Source officiellePage 18 sur 51