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501 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_20TL03646_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

rubriques de ce document, notamment sur la capacité d'adaptation et l'aptitude au dialogue de l'intéressée ou sa remarque sur le fait que son sens aigu du service public et de sa mission ne doivent pas freiner

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03695_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS) ont confié, par un acte d'engagement du 24 avril 2015, à la société Axima Réfrigération France le lot n° 12 " climatisation - ventilation - froid " d'un

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00765_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

modification de l’espace bar et de sa toiture, des toilettes et de leur toiture, l’ajout d’une citerne correspondant aux besoins en eaux de l’établissement, la réduction de l’emprise bâtie des chambres froides

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02807_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

De même, le projet prévoit d'éclairer le magasin entièrement en Leds, de l'équiper de meubles froids fermés et de poser des dispositifs hydro-économes dans les sanitaires clients.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02709_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

transformateur 400 kVA, le poste de transformation électrique, l’installation de distribution électrique relative à une installation photovoltaïque ainsi que les panneaux isolants pour les chambres froides

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01836_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le bilan d'accueil dans un foyer " Le Mail " établi en 2022 souligne la barrière de la langue comme un frein, mais considère que l'intéressé peut vivre seul en appartement, qu'il montre " de très bonnes

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01069_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

l'après-midi du 24 mai 2021, le travail ayant débuté vers 13h00, Mme A, qui ne pouvait pas, ainsi qu'elle-même l'affirme dans ses écritures, prodiguer les soins nécessaires à la mère, et tentant alors de freiner

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02347_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

préexistantes et la création de nouvelles fissures, mais également par la circonstance que ce qui étaient alors de simples murs porteurs de refend, sont devenus des murs pignons soumis aux intempéries et au froid

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03101_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

territoire de la commune de Saint-Martin-l'Ars, dans la Vienne, territoire formant une vaste zone de bocage, qui se décompose en plusieurs unités paysagères, dont les plus représentées sont les Terres froides

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01285_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

soutient la société CSF, cette augmentation a une incidence sur la consommation d'énergie externe, assurant, selon la société Sunseek qui n'est pas contredite sur ce point, l'alimentation des groupes froids

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03070_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

paysages de Poitou-Charentes identifie ce paysage comme appartenant pour partie à l'entité paysagère du " Ruffécois " dans la catégorie des " Plaines vallonnées et/ou boisées " et pour partie aux " Terres froides

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03149_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce rapport mentionne également la nécessité de freiner la périurbanisation en milieu rural pour préserver l'intégrité des espaces naturels et forestiers présents, en organisant un recentrage du développement

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00235_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

13 septembre 2022

effectuait des travaux de remise en état des logements après le départ des locataires, lesquels consistaient à intervenir sur les équipements sanitaires, la tuyauterie de chauffage, l'alimentation en eau froide

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04516_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La circonstance qu'il ait commandé à plusieurs reprises la location de nacelles pour la commune et récupéré auprès de la société B du goudron de type " enrobé à froid " ainsi que du gravier pour divers

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CAA

2ème chambre

DCA_20TL22317_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise établi le 31 mai 2018, que les vannes de régulation à deux voies des batteries froides des centrales de traitement d'air implantées dans les

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX03932_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

aérogénérateurs d'une hauteur de 180 mètres et d'un poste de livraison, se situe sur le territoire de la commune d'Availles-Limouzine, et s'inscrit dans les unités paysagères de la Basse marche et des Terres froides

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CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02182_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

./ 2° Les personnes qui vendent de l'électricité, du gaz, du fioul domestique, de la chaleur ou du froid aux consommateurs finals et dont les ventes annuelles sont supérieures à un seuil défini par décret

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02773_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

La communauté de communes, qui produit pour la première fois en appel, reconnaît dans ses écritures en défense " que le [dispositif anti-chutes] n'a pu se déclencher mais a seulement freiné [la] descente

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02613_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

C H était saoul et que l'eau était très froide, lui-même n'ayant pu rester que peu de temps. M. C H a tout d'abord nagé sans difficulté particulière, en parlant avec cet ami.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00880_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

A persiste à éprouver des difficultés de communication qui sont un frein à la réussite de la formation qu'il suit et à son insertion dans la société française. Par ailleurs, il est constant que M.

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SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

30/06/2025

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Dépôts des comptes

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SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

08/09/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

location de biens à destination agricole

05/05/2024

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Modifications et radiations RCS B

FROIN

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Modification survenue sur le capital.

05/05/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

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