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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00432_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Ainsi, chaque jour ouvré, l'une seulement des trois conseillères d'insertion et de probation de l'antenne milieu fermé de la maison d'arrêt de Saint-Pierre intervenait en présentiel, la deuxième conseillère
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00492_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Affectée depuis le 1er septembre 2009 à la direction interrégionale de la police judiciaire de Bordeaux, à l'antenne de Bayonne, elle a exercé ses missions, successivement, au sein du groupe anti-terroriste
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02323_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
contester l'authenticité de ces actes, la décision de refus de titre de séjour en litige se fonde sur le rapport d'examen technique documentaire réalisé le 27 juillet 2021 par le service territorial de de l'antenne
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00320_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le 12 janvier 2017, les services de l'antenne de la Loire-Atlantique de l'ARS saisissent la direction départementale des territoires et de la mer qui prend contact auprès d'entreprises pour la réalisation
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20772_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
qu'après avoir débuté une formation dans le secteur de l'hôtellerie faute de projet professionnel, l'intéressé a suivi à sa demande à compter du 18 octobre 2019 une formation en apprentissage au sein de l'antenne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00878_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
B à une visite médicale les 27 juillet et 6 août 2020 afin de déterminer son aptitude, à l'antenne médicale des armées à Marseille auquel il ne s'est pas présenté, ces deux courriers étant revenus avec
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02463_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
parcelles litigieuses font l'objet d'une exploitation agricole depuis l'année 1995, supportent un hangar de 1 200 m² et sont constituées de prairies destinées à la pâture d'un troupeau de 300 têtes ; une antenne
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02228_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle n'a pas été proposée à la titularisation à l'issue de son stage, lequel a été renouvelé pour une année, et elle a été affectée à l'antenne de Beauvais de l'université de Picardie Jules Verne, tout
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23396_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
B A certaines conditions de son engagement, à compter du 1er septembre 2015, comme directeur du centre d'études universitaires madrilènes, antenne de l'université située à Madrid.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00986_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Pour contester l'authenticité de ces actes, la décision de refus de titre de séjour en litige se fonde sur le rapport technique documentaire réalisé le 18 mai 2020 par le service territorial de de l'antenne
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00534_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Il a, pour la durée de son contrat, été affecté à l'antenne de de l'Unité départementale (UD) de la de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00801_20260206
6 février 2026
6 février 2026
courriel du 24 juin 2022 ne faisait pas mention de cet emplacement réservé, mais il indiquait au contraire, de manière générale, que les motifs de refus d’autorisation d’urbanisme pour l’implantation d’antennes-relais
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00877_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
partie nord de la commune, tels que la mairie, la poste, la gare, la bibliothèque municipale et le théâtre, alors que le quartier des Terriers est déjà doté d’un certain nombre d’équipements tels qu’une antenne
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02668_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Si elle se prévaut d'une attestation du 17 novembre 2023 de la trésorière et responsable du pôle distribution de l'antenne ADRA France de Bordeaux (association loi 1901) certifiant qu'elle a été bénévole
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00427_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
B entend se prévaloir d'une étude de faisabilité géotechnique d'un projet de construction de maison individuelle réalisée par la société Antéa en février 2003 à la demande du précédent propriétaire de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02432_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Par mémoire enregistré le 8 décembre 2023, la société Etandex, représentée par Me Dubelloy (ARPI Antes avocats), conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) de condamner la société Ginger
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01626_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
non-achèvement des prestations, les travaux n’ont été réceptionnés qu’au mois de juillet 2019, de surcroît après que des travaux de reprise ont été réalisés par ses électriciens et par la société Figeac Antennes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01458_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
. / - Voirie : deux antennes de voirie permettront de drainer l’ensemble des parcelles.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03513_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que la CDPENAF a émis un avis favorable au projet de PLU, sous réserve notamment de supprimer les zones 2AU aux Rots, Anterne et au Coteau de Monnaz et les classer en zone
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01183_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
F s'occupe aussi plusieurs fois par mois de la préparation des repas de l'antenne de Caen, s'investissant dans la cuisine en gérant les stocks, en élaborant des menus et en préparant les repas.
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