national des produits de l'agriculture et de la mer (France AgriMer) a attribué à la société Paul Dischamp, par un acte d'engagement notifié le 26 mars 2021, le lot n° 926, portant sur la fourniture d'escalopes

que le 23 novembre 2020 vers 18h00, au retour de la promenade, un détenu du centre pénitentiaire de Gradignan qui devait regagner sa cellule au premier étage du bâtiment, a poursuivi la montée des escaliers

situé rue Gustave Eiffel à Albi, lequel est à usage exclusif de bureaux, ont porté sur la construction, à l’arrière de l’immeuble en cause, d’une verrière destinée à accueillir un élévateur et un escalier

adjoint technique employé par la communauté d'agglomération Alès Agglomération, en tant que chargé d'accueil au pôle scientifique et culturel, a été victime le 18 janvier 2019 d'une chute dans des escaliers

2018, M. et Mme C ont obtenu un permis de construire modificatif n° 1 ayant pour objet la modification du tènement foncier, l'agrandissement des murs de la piscine et de la terrasse, la création d'un escalier

neige, glace et terrain mixte ; b) Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-piste ; c) Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade

Elle précise également que la présence en France de l’intéressé, qui a été condamné le 2 janvier 2020 par la Cour d’appel d’Aix-en-Provence à cinq ans de prison pour vol par ruse, effraction ou escalade

.. a été condamné à une peine de six mois d’emprisonnement en répression de faits commis le 25 juillet 2022 de remise ou sortie irrégulière de correspondance, somme d’argent ou objet de détenu et d’escalade

2019, devenue définitive, du délégué du procureur de la République auprès du tribunal de grande instance de Nantes, coupable, en qualité de co‑auteur, des faits de vol aggravé par ruse, effraction ou escalade

à moteur malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire » et le 11 juin 2024, à une peine de quatre mois d'emprisonnement pour des faits de « vol par ruse, effraction ou escalade

en récidive », « conduite de véhicule sans permis en récidive », « conduite d’un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants », et « vol par ruse, effraction ou escalade

la France, ainsi que l'existence d'une précédente mesure d'éloignement prise à son encontre et sa condamnation à une peine de deux ans d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

un an avec sursis probatoire pendant deux ans, pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de 10 ans d'emprisonnement, vol par ruse, effraction ou escalade

que constitue la présence en France de l'intéressé, lequel a notamment été condamné le 27 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Béziers à 12 mois d'emprisonnement pour des faits de vol par escalade

assurance le 16 juin 2014, à 500 euros d’amende pour circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance le 16 septembre 2014, à un an d’emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade

conception du maître d’œuvre et ne lui est pas imputable ; - elle était fondée à appliquer à la société Sicra Ile-de-France une pénalité pour le retard dans l’exécution des travaux de garde-corps des escaliers

de contravention de grande voirie dressé le 13 janvier 2021 à l'encontre de la SARL Austin, a été constaté le maintien, sans droit ni titre, sur le domaine public maritime, d'un ponton, de marches d'escalier

.) / Escaliers : / Les escaliers extérieurs en pierre et les perrons seront conservés en l’état. / (...) / Menuiseries extérieures : / (...) / Les escaliers et échelles en bois extérieurs seront restaurés

Elle soutient que : -les moyens de la requête ne sont pas fondés ; -à la suite de sa chute, elle a dû mettre en place deux monte-escaliers pour la somme de 13 674 euros TTC.

l'exercice correspondant des dépenses se rapportant à la rénovation de certaines parties existantes, à des interventions sur les menuiseries extérieures et intérieures, incluant la pose d'un nouvel escalier