snack à un restaurant, a induit un accroissement de ses besoins en puissance électrique disponible, passant, auprès du fournisseur d'énergie, d'un abonnement dit tarif bleu à un abonnement dit tarif jaune

Pie-grièche écorcheur, le Pinson des arbres, le Rougegorge familier et la Sittelle torchepot, qui nichent de manière probable ou certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune

bar et de sa terrasse couverte d'une pergola bâchée, pour l'extension de la terrasse existante attenante au restaurant existant, pour la modification du garde-corps et pour le changement des bâches jaunes

/ Les principaux matériaux de construction visibles présenteront des teintes similaires à celles des matériaux utilisés traditionnellement dans la Plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune

modalités de déboisement pour éviter la mortalité des chiroptères et de l'avifaune. 22.Pour ce qui est de l'avifaune, les espèces présentes protégées sont notamment les milans noirs et royaux, le bruant jaune

Le préfet fait valoir que la société pétitionnaire n’a pas tiré les conséquences suffisantes des conclusions de l’étude d’impact qui a qualifié les enjeux de forts en ce qui concerne le bruant jaune, le

machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune

machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune

machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune

machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune

machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune

dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées au titre de n'a été présentée alors que le projet a un impact sur des espèces protégées et notamment, s'agissant de l'avifaune, le bruant jaune

B D à verser une indemnité de 240 euros à la commune de Pornichet au titre du désordre n° 11 relatif à des infiltrations d'eau dans le " local tarif jaune ", avec intérêts au taux légal à compter du 8

premier lieu, si les requérantes soutiennent que le degré de protection de neuf espèces d'oiseaux, à savoir le busard des roseaux, le busard cendré, le traquet motteux, le busard Saint-Martin, le bruant jaune

Les matériaux similaires à l'ardoise et à la tuile sont admis s'ils sont dans les teintes de produits naturels ; les teintes vives (rouge, orangées ou jaune par exemple) sont interdites ".

d'une part, il ne résulte pas de l'instruction, en l'absence de tout élément permettant d'apprécier leur nature, que les immobilisations libellées " rénovation chenau metal (boud), " refect sol agrochap jaune

un plan coté PC 3 montrant le profil du terrain naturel avec les modifications qui seront apportées à ce profil par des décaissements et des exhaussements matérialisés respectivement par les couleurs jaune

de l'étude d'impact a permis de mettre en évidence la présence de 76 espèces d'oiseaux sur le site du projet, dont 14 peuvent être considérées comme patrimoniales notamment l'alouette lulu, le bruant jaune

Ce projet se compose de deux bâtiments en R+2 avec un troisième niveau en attique, surmontés d'une toiture en tuiles à plusieurs pentes et dont les façades seront de couleurs ocre, dune, marron et jaune

Ce projet se compose de trois bâtiments en R+2 avec un troisième niveau en attique, surmontés d'une toiture en tuiles à plusieurs pentes et dont les façades seront de couleurs ocre, dune, marron et jaune