mai 2016, que le pin de 4 mètres de hauteur et de 48 cm de circonférence, à l'effondrement duquel Mme A attribue les désordres subis par sa propriété, était planté sur une parcelle de 30 mètres de longueur

UM12 du PLU de Bordeaux Métropole, le tribunal a estimé que si le projet prévoit l'implantation, le long de la rue de Belfort, d'un local poubelle dépourvu de fenêtres, celui-ci, au demeurant d'une longueur

Eu égard à la configuration des lieux, et notamment la faible longueur de la voie privée devant être empruntée jusqu'à l'accès au projet en litige, et alors que ce projet n'entraîne lui-même qu'une augmentation

suivantes : / - Lorsque la construction à édifier ne dépasse pas une hauteur maximale de 4 mètres (avec une tolérance de 1 mètre supplémentaire pour les cheminées et autres superstructures) et que sa longueur

d'expertise que Mme A souffre, depuis la consolidation de son état de santé, d'un déficit fonctionnel permanent évalué à 8 % et caractérisé notamment par un flexum du genou gauche, une inégalité de longueur

D'une part, il ressort des pièces du dossier que l'accès au projet, depuis la rue du Haren, s'effectue, d'abord, sur une longueur d'environ 37 mètres, par une voie en impasse dont la largeur varie entre

La longueur maximale est-ouest de la partie classée en zone naturelle excède 100 mètres et la longueur maximale sud-nord excède 40 mètres.

ont demandé en 2016 est nécessaire pour trancher le litige ; - le jugement du 21 décembre 2010 et l'arrêt du 15 juillet 2011 n'ont pas indiqué que les flots dépassaient le mur et ce sur toute sa longueur

L'intégralité de la longueur de la façade maritime du parc, appartenant au port militaire de Toulon, est interdite à la navigation civile et aux activités de baignade, plongées et sports nautiques.

toiture, d'une superficie de 24 m², une rampe de 3 m² et deux marches en béton permettant d'accéder à cet abri et, en partie Ouest, une marche en pierre pour accéder à la propriété et un muret d'une longueur

S'interrogeant sur l'entretien d'un mur situé au pied du talus de son terrain sur toute la longueur du trottoir de l'avenue du docteur A... longeant sa parcelle, elle a sollicité le maire de Saint-Calais

Quant aux travaux réalisés au cours de l’été 2021, d’une part, compte tenu de la longueur du chantier (plus de 2 km linéaires), ceux-ci n’ont pas porté en continu sur la station aérienne Dupleix et n’ont

Afin d'optimiser la captation de l'énergie solaire, la plus grande longueur des maisons (le faîtage) sera parallèle aux courbes de niveau. ". 6.

neutralisation à titre exclusif de l'emplacement en litige, la Ville de Paris fait valoir sans être contestée que cette société occupe ainsi de façon permanente toute l'année un emplacement d'une longueur

Dans ce contexte, et malgré une longueur de près de 46 mètres, la hauteur modeste de ce bâtiment et la présence d’un dernier niveau constitué d’un attique avec terrasses seront de nature à prévenir tout

Il ne résulte pas non plus de l’instruction que l’administration ait tardé à mettre en œuvre la procédure administrative portant sur cet accident de trajet ni que la longueur de celle de remboursement

hiérarchique directe de Mme C, dont le professionnalisme était d'ailleurs reconnu, bien que s'étant traduit par un contrôle de son travail et ayant donné lieu, en particulier, à des recommandations sur la longueur

propriétaire " du 17 mars 2014, que complète une convention de servitudes du même jour, la fondation ARHM a accepté l'implantation sur ses parcelles alors cadastrées BC 31, 32 et 35 de câbles aériens sur une longueur

effectuer ses manœuvres est donc de 5,27 mètres, laquelle lui permet de manœuvrer avec son véhicule, dont le gabarit est au demeurant important dès lors qu'il présente une largeur de 1, 89 mètre et une longueur

Sur la responsabilité extra-contractuelle de la commune de Neuvy-Grandchamp : Le barrage en litige, d’une longueur totale de 90 mètres, est constitué d’un remblai sableux, recouvert, sur la face amont