au lieu d’une grue de 10 tonnes, engendrant un surcoût de l’ordre de 81 375 euros hors taxes ; e. par ailleurs, la co-activité a conduit à de multiples interruptions, lesquelles conduisent à imputer

Ainsi, alors que la société Corsica Ferries France avait construit son offre sur la base d’un tarif de 525,28 euros par tonne et d’une augmentation prévisionnelle de 40 % des coûts au cours de la période

Mauges Energie a déposé, le 13 août 2020, une demande d’autorisation environnementale portant sur la création et l’exploitation d’une unité de méthanisation permettant le traitement journalier de 116,7 tonnes

Toudouze, voie publique qui dessert le projet et dont la largeur est comprise entre quatre mètres et cinq mètres cinquante jusqu'au droit du projet et qui est interdite aux camions de plus de trois tonnes

A la suite de cette intervention, Mme F qui a perdu la vue de son œil droit, ne peut plus conduire un véhicule tractant une caravane dont le poids excède 3,5 tonnes ce qu'elle était autorisée à faire en

Sur renvoi de ces dispositions, l’article R. 3312-58 du code des transports, applicable au décompte du temps de travail des conducteurs de véhicules de moins de 3,5 tonnes salariés au sein d’entreprises

la société Sotramo Parola soutient qu'elle a cessé d'utiliser du tétrachloroéthylène depuis la fin des années 1980, il résulte de l'instruction qu'elle a conservé sur son site une cuve de plus de 3 tonnes

Le lot n° 1 portait plus précisément sur la fourniture de châssis cabine de 19 et 26 tonnes, à raison de deux unités de chaque par an maximum.

B, batelier de nationalité belge, et assuré par la société civile d'assurances mutuelles de droit belge Alliance Batelière de la Sambre Belge (ABSB), a chargé au port de Sète 221,400 tonnes de tourteaux

ambulances ou les véhicules de secours et d’assistance aux victimes ne pourraient pas accéder au seuil de la maison des intéressés, dans la mesure où ils présentent généralement un poids supérieur à 3,5 tonnes

Le montant de l'indemnité forfaitaire de changement ainsi prévue est déterminé à l'aide de formules arithmétiques où le poids de mobilier à transporter est fixé forfaitairement en tonnes.

, notamment de l’étude préalable agricole, que le futur exploitant envisage un accroissement progressif de son cheptel en trois années et que la production fourragère attendue sur site est de 23,43 tonnes

libre circulation sur la voie dénommée chemin de Vialebesoin au lieu-dit de Vialebesoin, enfin, de faire cesser les faits de méconnaissance de l'interdiction de circulation des véhicules de plus de 5 tonnes

d'être placé en disponibilité pour convenances personnelles, de tâches polyvalentes d'entretien des bâtiments, de la flotte, de la voirie et de la propreté du village, comportant des tâches de taille, tonte

sont entachées d'erreur de droit, en ce que le nombre de licences accordées est sans impact sur une éventuelle surexploitation des algues, dès lors qu'en début de campagne, le CRPMEM fixe un nombre de tonnes

A a été employé au sein de la Direction des Constructions Navales (DCN) de Toulon en qualité d'ouvrier d'Etat et y a exercé la profession de mouleur, charpentier tôlier et dessinateur du 15 septembre 1954

A, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Lorient, en qualité d'ouvrier polyvalent de service et de maintenance puis de charpentier tôlier dans différents

Il ressort de l'attestation d'exposition établie le 16 mars 2011 produite au dossier que l'intéressé a été exposé aux poussières d'amiante dans ses fonctions de charpentier-tôlier sur les sites de Cherbourg

5, ne s'appliquent pas aux transporteurs aériens qui exploitent exclusivement, en transport aérien régulier ou en vols à la demande, des appareils d'une masse maximale au décollage inférieure à 10 tonnes

modifiée, se traduisant par une réduction du nombre de micropieux de cent-dix-neuf à cent-neuf, la modification de leur dimensionnement et la nécessité de réaliser quatre micropieux de grue, chargé à 25 tonnes