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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL00099_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
et scolarisés en France, puis un troisième, né en 2026, il résulte des déclarations de cette dernière, qui sont confirmées par la domiciliation de l’intéressé au centre communal d’action sociale « Antenne
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00144_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
et au défaut de redistribution des fonctions des agents absents apparaissent imputables à ce manque d'organisation de l'équipe hiérarchique, et ont affecté sans distinction l'ensemble des agents de l'antenne
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05391_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
équipe, la nécessité d'un projet fédérateur pour redonner une dynamique et une motivation à l'équipe avec notamment un renouvellement du matériel de travail des brancardiers, une réorganisation par antennes
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05392_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
équipe, la nécessité d'un projet fédérateur pour redonner une dynamique et une motivation à l'équipe avec notamment un renouvellement du matériel de travail des brancardiers, une réorganisation par antennes
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01782_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
décembre 2016, d'un montant de 10 479,34 euros TTC, l'administration a uniquement admis en majoration du prix d'acquisition de l'immeuble la somme 620 euros TTC correspondant au coût d'installation d'une antenne
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02733_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
l'aide à la continuité territoriale (ACT) rappelait les conditions de recevabilité et d'éligibilité, dont il résulte que l'aide n'est attribuée que sous réserve d'un dépôt d'un dossier complet dans une antenne
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03135_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Pour contester l'authenticité de ces actes, la décision de refus de titre de séjour en litige se fonde sur le rapport technique documentaire réalisé le 5 février 2021 par le service territorial de l'antenne
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00389_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
l'implantation, sur un terrain situé lieu-dit " Pioch Charmant " à Juvignac, d'une station relais composée d'un pylône tubulaire, de 24 mètres de hauteur et de couleur verte, comportant plusieurs antennes
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01843_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
l'implantation, sur un terrain situé lieu-dit " Pioch Charmant " à Juvignac, d'une station relais composée d'un pylône tubulaire, de 24 mètres de hauteur et de couleur verte, comportant plusieurs antennes
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05053_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
au moins 1 % du total des dépôts des établissements de crédit, le règlement prévoit en son article 70 deux types de contribution à la charge de chaque banque : d'une part, une contribution dite " ex ante
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05121_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
au moins 1 % du total des dépôts des établissements de crédit, le règlement prévoit en son article 70 deux types de contribution à la charge de chaque banque : d'une part, une contribution dite " ex ante
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05122_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
au moins 1 % du total des dépôts des établissements de crédit, le règlement prévoit en son article 70 deux types de contribution à la charge de chaque banque : d'une part, une contribution dite " ex ante
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03754_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C n'est pas fondé à solliciter que l'antenne de Thionville de la CPAM de la Moselle soit appelée en déclaration de jugement commun.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00406_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
S'il justifie également exercer des activités de bénévolat auprès du secours populaire de Souillac (Lot) depuis le mois de juillet 2021, de l'antenne locale de la Croix rouge française et de l'association
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01491_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
cour administrative d'appel de Marseille a annulé la décision du 28 juin 2022 par laquelle la présidente de l'université Paul Valéry Montpellier 3 a affecté Mme A, à compter du 1er septembre 2012, à l'antenne
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02338_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
préfet de Meurthe-et-Moselle a cependant signifié à ce dernier, postérieurement à sa décision d'octroi de ce titre, qu'il a été destinataire, notamment, d'un rapport d'examen technique documentaire de l'antenne
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00209_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
F soutient qu'à compter de son affectation, en février 2017, au sein de l'antenne parisienne du centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques, il a été dénigré par deux agents
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il a été immédiatement consulté à l’antenne médicale de Laudun ».
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03626_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
flashs et journaux d'informations nationales, des rubriques culture, spectacle et sport, ainsi que des émissions humoristiques, parodiques et interactives avec une part significative de sa grille d'antenne
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03627_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
r'n'b) et majoritairement composée de nouveautés, participant notamment à la promotion des jeunes talents français, ainsi que de nombreux contenus parlés d'information, de divertissement et de libre-antenne
Source officiellePage 19 sur 28