Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions de la commune d'Auterive présentées au même titre.

La société Auteuil Market, qui exploite une supérette sous l'enseigne G20, située 77, rue d'Auteuil dans le 16ème arrondissement de Paris, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur

D B et le groupe MAIF ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 12 mars 2020 par lequel le maire d'Aureville a accordé à M.

Jusqu'en novembre 2017, la société NSP+ employait 15 salariés dans deux établissements situés à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire) et à Auterive (Haute-Garonne).

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association contre l’implantation du méthaniseur à Auneuil et protection de l’environnement (ACIMA) a demandé au tribunal administratif

requête présentée par la société Eurovia Ile-de-France tendant à la condamnation de la Ville de Paris au titre du solde du lot 3 du marché de réaménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil

Jusqu'en novembre 2017, la société NSP+ employait 15 salariés dans deux établissements situés à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire) et à Auterive (Haute-Garonne).

laquelle s'impose à tous, le responsable de la maison de l'enfance du département des Yvelines était en compétence liée pour refuser la scolarisation du fils des requérants ailleurs qu'aux Apprentis d'Auteuil

B qui est co-gérant de la SARL Auteuil Market qui exploite une supérette sous l'enseigne G 20, à des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales au titre des années 2016

D B, représenté par Me Aureille, qui s'est constitué le 19 février 2021, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du Tribunal administratif de la Polynésie française du 20 novembre 2020 ;

requête présentée par la société Eurovia Ile-de-France tendant à la condamnation de la Ville de Paris au titre du solde du lot 3 du marché de réaménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil

vue du recouvrement de la somme de 94 477 euros émise à son encontre le 25 juin 2025 ainsi que l’avis d’imposition émis le 10 septembre 2020 par le service des impôts des particuliers de Paris 16ème Auteuil

Protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages de Pautaines-Augeville (commune d'Epizon) et les alentours dans un rayon de 30 km / [] 3.

B qui est co-gérant de la société à responsabilité limitée (SARL) Auteuil Market qui exploite une supérette sous l'enseigne G 20, à des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de cotisations

dirigeant, durant la période contrôlée, des sociétés à responsabilité limitée Vinafin, Vi Long et Asian Pacific, et des sociétés civiles immobilières La Liberté, La Méridienne, Croix de Pierre, TQP, Auterive

La préfète de la Somme a versé au dossier de première instance une note sociale du 29 septembre 2021, établie par la fondation des apprentis d'Auteuil, qui relève la capacité d'autonomie de M.

Chevalier-AubertLe président-assesseur, T.

consiste en la réalisation d'un parc éolien de six machines d'une hauteur de 150 mètres en bout de pale avec une puissance totale installée de 15 MW, implantées en deux groupes distincts sur la Montagne d'Aureille