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29 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00272_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

B..., représentée par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022 ; 2°) d’annuler la décision portant refus du bénéfice

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00020_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

D... a intégré le lycée polyvalent Beaupré d’Haubourdin en classe de première sciences et technologies du management et de la gestion dans lequel il était assidu et très apprécié et a obtenu son baccalauréat

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03221_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société Ethni Beauty Market (EBM), qui a pour activité le commerce de détail en gros de parfumerie et de produits de beauté, a déposé à compter du 5 avril 2020 plusieurs demandes d’autorisation de mise

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02089_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

B, représenté par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 14 avril 2023 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté susmentionné

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01159_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

par ordonnance de sa présidente à la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire enregistré le 16 juin 2025 qui n'a pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Furioli-Beaunier

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00270_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A..., représenté par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2021, la décision

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02307_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport de présentation, que l'emplacement réservé AM n°9 correspond à la création d'un bassin de rétention des eaux pluviales au niveau du pont de la Beauronne

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA06458_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

l'administration a relevé que la société requérante n'avait pas porté sur sa déclaration DAS 2, prévues à l'article 240 du code général des impôts, les sommes versées à la société de droit espagnol Method and Beauty

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

quinze jours avant cette consultation, à la mairie de la commune de Courceboeufs, sur le territoire de laquelle l’installation est projetée, ainsi que dans les mairies de Courcemont, Ballon Saint-Mars, Beaufay

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BEAURY

SIREN 940140858Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

04/08/2026

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Radiations

BEAURY, Jonathan, Maurice, Henri

SIREN 989961495Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

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Modifications diverses

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/03/2026

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Créations

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

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