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32 résultats pour « Biancone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00222_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, M. et Mme C..., représentés par la SELAS Bignon-Lebray, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance avec toutes

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00295_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Par un mémoire, enregistré le 26 septembre 2024, Mme B, représentée par la SELAS Bignon Lebray, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d'appel ; 2°) de mettre à la charge de l'EARL Marc Vanhaecke

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA00344_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 25 janvier 2023, le 28 avril 2023 et le 2 juin 2023, la société BTP Sud, représentée par Me Bignon, demande à la Cour : 1

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02864_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ressort des pièces du dossier que le plan de détail n ° 10 du règlement graphique du projet de plan local d'urbanisme de Rennes soumis à l'enquête publique, intitulé " IV-2.3.10 sites Vern Poterie Le Bignon

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT00947_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Au moment de la signature des baux, les sociétés étaient toutes deux domiciliées 40 rue du Bignon à Cesson-Sévigné. La SAS SAMSIC avait pour président directeur général M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04962_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

sociétés Sonepar Ile-de-France, Sonepar Nord-Est, Sonepar Ouest, Sonepar Sud-Ouest Sonepar Sud-Est et Sonepar Méditerranée, sous l'enseigne Connect, et par les sociétés sous enseigne propre AED et Bianchi

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04963_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

sociétés Sonepar Ile-de-France, Sonepar Nord-Est, Sonepar Ouest, Sonepar Sud-Ouest Sonepar Sud-Est et Sonepar Méditerranée, sous l'enseigne Connect, et par les sociétés sous enseigne propre AED et Bianchi

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00052_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 janvier et 8 février 2023, la MEL, représentée par la SELAS Bignon Lebray, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL02205_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 octobre 2024, la société par actions simplifiée Midi-Pyrénées Véhicules Industriels, représentée par Me Biancone, conclut au rejet de la requête et à la mise

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT04122_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

En l'espèce, le service a exclu de la base d'imposition les parcelles cultivées par le GAEC Losange et le GAEC du Bignon.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT00381_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

En l'espèce, le service a exclu de la base d'imposition les parcelles cultivées par le GAEC Losange et le GAEC du Bignon.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA05195_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

AB W, André T, Louis N, X, Alain O, Corentin I et Francis D, représentés par Me Bignon, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué du 27 août 2021 du Tribunal administratif de Wallis-et-Futuna

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

IMMOBILIERE BIANCONE FRERES

SIREN 490438751GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HA BIANCONE

SIREN 490561016GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

14/07/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING BIANCONE FRERES

SIREN 490671708GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

14/07/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BIANCONERI

SIREN 106992159GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

- la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens ou droits mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute prise de participation dans toutes sociétés immobilières et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, - l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la vente occasionnelle, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover, de tous autres biens immeubles et

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE BIANCONE

SIREN 308067461GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

30/04/2026

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