CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

342 résultats pour « Bondil »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01800_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les observations de Me Clément pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE01072_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les observations de Me Boudjellal pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE01432_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02855_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03150_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03158_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03149_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03162_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01123_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02336_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouboutou, pour la société

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01167_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, A.-C.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03633_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 août 2023, la société Panorama LAL, représentée par Me Bonfils, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2214750 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE01160_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Brotons, président de chambre, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2023. La rapporteure, M.-G.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02720_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03484_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03485_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE00316_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01613_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01884_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE00453_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC153 résultats

Journal officiel
Radiations

ROLLAND, Muriel, BONDIL

SIREN 380738831Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

05/03/2026

Voir →

Modifications diverses

AURIANE BONDIL

SIREN 882296965Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

27/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENT BONDIL ET FILS

SIREN 331785600Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

02/12/2025

Voir →

Créations

BONDIL, DANIEL, PAUL, SPIRIDION

SIREN 897901609Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

28/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENT BONDIL ET FILS

SIREN 331785600Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

25/11/2025

Voir →