CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

23 résultats pour « Brahami »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02665_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

prévaut essentiellement de la présence sur le territoire français de trois fils, B, né en 1978, qui l'héberge, Mourad, né en 1979, tous deux en possession de certificats de résidence de dix ans, et Brahim

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01816_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

hauteur de 6 161 euros, au lieu de la somme de 2 872 euros initialement retenue au titre de l'année 2013, et, d'autre part, aux frais relatifs à la participation aux frais de structure communs à la SCM Brahim-Meyer

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02027_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

B, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Brami, pour la commune d'Etampes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC125 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Saliha BRAHAMI

SIREN 977882950Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

23/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BRAHAMI, Sabine

Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL MJ AIR, En la personne de Maître Jean-Denis MAUHIN 1A Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L 643-11 du code de commerce.Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L 643-11 du code de comme

22/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BRAHAMI, Sabine

Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Liquidateur : SELARL MJ AIR, En la personne de Maître Jean-Denis MAUHIN 1A Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Date d'insolvabilité notoire : 04 juillet 2025. Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR JUDICIAIRE dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la

22/05/2026

Voir →

Créations

DAIAN, Jessie, BRAHAMI

SIREN 894222033Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

17/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BRAHAMI, Abdelkader

SIREN 792071441Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

15/03/2026

Voir →