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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA04771_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Si, après de multiples complications, il a connu une période de stabilisation des symptômes entre l'âge de 2 ans et l'âge de 22 ans, l'aggravation des fuites de la cavité buccale vers les cavités naso-pharyngiennes
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03734_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
séquelles de fracture du maxillaire inférieur : perte de dents au maxillaire inférieur, coefficient masticatoire : 48%, espace inter-incisif médian inférieur légèrement dévié vers la droite, ouverture buccale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
D au service d'odontologie du centre hospitalier de Cayenne le 19 mars 2015 et que les germes buccaux sont en général de type streptocoque, il ne ressort d'aucun élément du dossier que cette infection
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03867_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
datant de 2016 et de 2021 comprenant une prescription d'antalgiques qui sont sans lien avec les douleurs alléguées à l'orteil dès lors qu'il s'agit de médications temporaires pour traiter des aphtes buccaux
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21856_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud-Buchard, substituant
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22000_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Gely, représentant le centre hospitalier Alès-Cévennes, - et les observations de Me Buscail, représentant Mme B.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
La patiente conserve des séquelles liées en particulier à une atteinte de la base de la langue et du plancher buccal.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03004_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B a fait état, au cours de l'expertise, de céphalées, d'asthénie, de sécheresse buccale avec l'impression d'une tachycardie pendant la période de traitement par administration de Sofosbuvir et Lédipasvir
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00705_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
2014, pour anxiété réactionnelle, et produit des certificats médicaux indiquant différents symptômes au cours des années (anxiété, troubles du sommeil, métrorragies, contractures musculaires, herpès buccal
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20787_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Arheix, représentant les consorts K et les observations de Me Buscail,
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01171_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B est liée au germe propionibacterium acne, germe commensal de la peau, qui n'est pas un germe de la cavité bucale susceptible de compliquer un simple détartrage, et, premièrement, qu'aucune endocardite
Source officielle8ème chambre
DCA_19PA04257_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
E C présente une sécheresse buccale et des difficultés à avaler ainsi qu'un état anxieux lors des consultations chez le dentiste en lien avec les conséquences de la cellulite cervicale dont il a souffert
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00444_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
cette laryngite est également favorisée par le surpoids de l’intéressé, par le reflux gastro-œsophagien dont il souffre et qui est l’objet d’un traitement médicamenteux, ainsi que par sa respiration buccale
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01028_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B fait valoir que son état de santé s'est dégradé dès lors qu'il justifie depuis le 20 juillet 2022 d'une prescription pour un masque naso-buccal aux fins de mise en place d'un traitement par ventilation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03828_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
contact avec les parties superficielles du corps humain (l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00533_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
réceptionné le 16 août 2013 par lequel elle demandait l'indemnisation de son préjudice, compte-tenu de séquelles persistantes de gonflement de la partie droite du visage et d'une perte de sensibilité buccale
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02237_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - les observations de Me Pietra, représentant la société Sablière de la Salanque ; - les observations de Me Buchard
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00113_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Les souffrances endurées, évaluées par l'expert à 4 sur une échelle de 7, ont perduré dès lors que l'examen réalisé par le docteur B le 5 avril 2016 atteste notamment d'une ouverture buccale douloureuse
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00089_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
des douleurs bucco-dentaires ressenties, Mme B a consulté son dentiste puis le centre hospitalier René Dubos de Pontoise, lesquels ont constaté un traumatisme bucco-dentaire et un déficit d'ouverture buccale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Buscail, représentant le centre hospitalier de Lannemezan, qui indique que celui-ci a
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