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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02063_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
, à ce que l'indemnisation de l'État soit limitée à la somme de 723 860 euros HT et mise à sa charge à hauteur de la moitié, à la condamnation in solidum des sociétés Ingerop Conseil et Ingénierie, Cerenn
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que, tant l'indication de pose d'une prothèse totale de la hanche, que le choix de recourir à un implant réhabitable à couple céramique-céramique
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01254_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - les observations de Me Jérusalem
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02602_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A a subitement ressenti de vives douleurs au niveau de la hanche droite, et un examen radiographique réalisé le 16 décembre 2014 a révélé une fracture de la partie inférieure de l'implant céramique du
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01113_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, Mme C, représentée par Me Jerusalemy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 février 2023 du tribunal administratif
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE01934_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
raison de luxations itératives de la tête de cette dernière, il a été opéré le 8 juin 2011 à l'hôpital du Kremlin-Bicêtre en vue de procéder à la reprise cotyloïdienne et la mise en place d'un cotyle Céraver
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03142_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
société Oyas Environnement, qui exerce une activité de fabrication et commercialisation de tout objet en terre cuite ou crue, est spécialisée dans la conception, la réalisation et la vente de pots en céramique
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00131_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
La société Vesuvius France, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de produits industriels en céramique réfractaire, a recruté Mme B A, le 12 août 2010, en qualité de directrice des ressources
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_25PA04804_20260220
20 février 2026
20 février 2026
est entrée en France au mois de septembre 2023 munie d’un visa de court séjour d’une durée de cinquante jours expirant le 24 novembre 2023, délivré le 7 août 2023 par le consul général de France à Jérusalem
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01653_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
B a fait état, rappelées au point 5, et la promesse d'embauche du 20 mars 2018 en contrat à durée indéterminée pour un emploi de peintre sur céramique dont il disposait ne permettaient pas une mesure de
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03253_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00570_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22465_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
société par actions simplifiée Solena en vue de l'exploitation d'un " pôle multi-filières de valorisation et de traitement de déchets non dangereux " aux lieux-dits " Dunet ", " Igue du Mas " et " Cérons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02468_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il aurait ensuite vécu chez une autre sœur de Mme A E, Mme D F, rue Marcel Cerdan à Lyon, adresse mentionnée dans divers documents, mais aurait dû quitter ce logement.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03750_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
incitant à brûler la grande mosquée de Strasbourg ont été publiés sans qu'il les modère, au motif de la participation de ce lieu de culte en 2014 à un festival interreligieux en présence du Chœur de Jérusalem
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00313_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juin 2025, les sociétés Acte Iard et Techni Ceram, représentées par Me Fontanier, demandent à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01943_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par ailleurs, et malgré le diplôme kosovar pour la pose de carrelage en céramique et en porcelaine et la promesse d'embauche dans ce domaine d'activité en tension qu'il produit, il n'apparaît pas que son
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03062_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Le comité a également conclu le 19 juillet 2018 trois contrats avec la société Travelink, relatifs à l'organisation de séjours collectifs en Pologne, en Jordanie et à Jérusalem et en Équateur, pour un
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22526_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Solena a pour projet d'exploiter plusieurs installations formant un " pôle multi-filières de valorisation et de traitement de déchets non dangereux ", aux lieux-dits " Dunet ", " Igue du Mas " et " Cérons
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01180_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
A D, à Me Cérine Ben Hamouda et à l'université d'Evry-Val-d'Essonne. Copie en sera adressée à la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
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