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36 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00693_20250326

Admin. Appel

26 mars 2025

26 mars 2025

flupentixol, la pimozide, le popamperone, la thiorodazine, l'halopéridol décanoate, la risperidone, l'olanzapine, la quetiapine, la clozapine, le paliperidone, le biperidene, le trihexiphnidyl, le lithium carbonate

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01668_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

conseils municipaux que pour quatre des trente-deux communes figurant dans le périmètre de l’enquête publique ; - la procédure est irrégulière dès lors qu’en ce qui concerne la commune de Villers-Carbonnel

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00731_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

d'une entrée indépendante de l'immeuble, il signale que la charpente et la couverture de l'immeuble doivent être entièrement refaites, que les parties restantes de la toiture et de la charpente sont carbonisées

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01301_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

du rapport d'expertise que la reprise de l'incendie plus de vingt minutes après leur départ a pour origine l'auto-inflammation des gaz de pyrolyse des bois résultant du balayage des bois en partie carbonisés

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01634_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Par ailleurs, si le Repaglinide (Novonorm), le Nebivolol et le carbonate de Sévélamer ne sont pas commercialisés dans ce pays, d'autres traitements antidiabétiques ainsi que des médicaments chélateurs

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00218_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

des pièces du dossier, qu'un traitement innovant à base de tériparatide (Forstéo) a été mis en place, accompagné d'un traitement par calcium (Caltrate), vitamine D (Un-Alfa et Uvedose), magnésium carbonate

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01118_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

que ces mesures suffisaient à assurer la mise en sécurité du site après la cessation de l'activité notamment en procédant au comblement d'un forage d'alimentation en eau pompant dans la nappe du carbonifère

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02154_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

A, et de Me Carbonnel, substituant Me Landot, pour la commune de Neuilly-sur-Seine. Considérant ce qui suit : 1. M. A est adjoint administratif principal de deuxième classe.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01779_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

C, indique que l'état de santé de l'enfant nécessite un traitement " au long cours ", que le traitement prescrit est l'" amlor 10 ; bicarbonate 3g/j ; carbonate de Ca 1,5g/j ; un alfa ; feerostrane 15

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02713_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire et d'un traitement médicamenteux composé notamment de Sevelamer Carbonate Arrow(r), dont la substance active est le sévélamer, un chélateur non calcique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01410_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

versée pour justifier de la richesse géothermique des tréfonds de la forêt de la Caisse évoque uniquement un possible intérêt géothermique du site, mais mentionne également que les formations permo-carbonifères

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA04084_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

B..., représenté par Me Carbonetto, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2510008 du 1er août 2025 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Melun ; 2°) d’annuler

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00933_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

exploitant, un ensemble de parcelles situées sur le territoire des communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02725_20220704

Admin. Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

% de liant " qui a été utilisée est une grave à base de laitier d'aciérie de conversion et que ce matériau est connu pour ses problèmes d'instabilité et de gonflement dus à l'hydratation et à la carbonatation

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02063_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

l'article 4.2 du CCTP de son lot, déposer des panneaux vissés de fibrociment en amiante, qui sont des matériaux non friables, et non des plaques de type Pical, qui est un matériau amiantifère de type cartonneux

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02901_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

sur les ouvrages hydrauliques (drains et fossés) une collecte d'effluents lourds sur les ouvrages d'art une exfoliation des moellons, une altération chimique du mortier, une extension des dépôts carbonatés

Source officielle

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