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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00218_20240205
5 février 2024
des pièces du dossier, qu'un traitement innovant à base de tériparatide (Forstéo) a été mis en place, accompagné d'un traitement par calcium (Caltrate), vitamine D (Un-Alfa et Uvedose), magnésium carbonate
4ème chambre
DCA_23PA03920_20250411
11 avril 2025
B, et de Me Carbonnel substituant Me Lardot, représentant la commune de Moissy-Cramayel. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23TL01779_20240201
1 février 2024
C, indique que l'état de santé de l'enfant nécessite un traitement " au long cours ", que le traitement prescrit est l'" amlor 10 ; bicarbonate 3g/j ; carbonate de Ca 1,5g/j ; un alfa ; feerostrane 15
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02713_20240916
16 septembre 2024
Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire et d'un traitement médicamenteux composé notamment de Sevelamer Carbonate Arrow(r), dont la substance active est le sévélamer, un chélateur non calcique
1ère Chambre
DCA_24VE00516_20260409
9 avril 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Carbonnel, représentant l’établissement public de santé Barthélémy Durand.
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
conseils municipaux que pour quatre des trente-deux communes figurant dans le périmètre de l’enquête publique ; - la procédure est irrégulière dès lors qu’en ce qui concerne la commune de Villers-Carbonnel
DCA_20MA02725_20220704
4 juillet 2022
% de liant " qui a été utilisée est une grave à base de laitier d'aciérie de conversion et que ce matériau est connu pour ses problèmes d'instabilité et de gonflement dus à l'hydratation et à la carbonatation
6ème chambre
DCA_22VE02154_20240417
17 avril 2024
A, et de Me Carbonnel, substituant Me Landot, pour la commune de Neuilly-sur-Seine. Considérant ce qui suit : 1. M. A est adjoint administratif principal de deuxième classe.
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00933_20251219
19 décembre 2025
exploitant, un ensemble de parcelles situées sur le territoire des communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02901_20230417
17 avril 2023
sur les ouvrages hydrauliques (drains et fossés) une collecte d'effluents lourds sur les ouvrages d'art une exfoliation des moellons, une altération chimique du mortier, une extension des dépôts carbonatés
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