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30 résultats pour « Carbonnetto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA00218_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

des pièces du dossier, qu'un traitement innovant à base de tériparatide (Forstéo) a été mis en place, accompagné d'un traitement par calcium (Caltrate), vitamine D (Un-Alfa et Uvedose), magnésium carbonate

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03920_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

B, et de Me Carbonnel substituant Me Lardot, représentant la commune de Moissy-Cramayel. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01779_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

C, indique que l'état de santé de l'enfant nécessite un traitement " au long cours ", que le traitement prescrit est l'" amlor 10 ; bicarbonate 3g/j ; carbonate de Ca 1,5g/j ; un alfa ; feerostrane 15

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02713_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire et d'un traitement médicamenteux composé notamment de Sevelamer Carbonate Arrow(r), dont la substance active est le sévélamer, un chélateur non calcique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00516_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Carbonnel, représentant l’établissement public de santé Barthélémy Durand.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01668_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

conseils municipaux que pour quatre des trente-deux communes figurant dans le périmètre de l’enquête publique ; - la procédure est irrégulière dès lors qu’en ce qui concerne la commune de Villers-Carbonnel

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02725_20220704

Admin. Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

% de liant " qui a été utilisée est une grave à base de laitier d'aciérie de conversion et que ce matériau est connu pour ses problèmes d'instabilité et de gonflement dus à l'hydratation et à la carbonatation

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02154_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

A, et de Me Carbonnel, substituant Me Landot, pour la commune de Neuilly-sur-Seine. Considérant ce qui suit : 1. M. A est adjoint administratif principal de deuxième classe.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00933_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

exploitant, un ensemble de parcelles situées sur le territoire des communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02901_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

sur les ouvrages hydrauliques (drains et fossés) une collecte d'effluents lourds sur les ouvrages d'art une exfoliation des moellons, une altération chimique du mortier, une extension des dépôts carbonatés

Source officielle

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