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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01436_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la SARL Espace Santé Sap. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00022_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Camenen, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Kemesso, pour la société ECB et celles de Me Castagnon, pour la caisse nationale militaire de sécurité sociale
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02837_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01008_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, M. et Mme C, représentés par Me Castagné, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00136_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Castagnino, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01671_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Aventino, - et les observations de Me Castagné pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02165_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B, représenté par Me Castagnoli demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au maire de la commune d'Orléans de le réintégrer à son poste dès la notification
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00237_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A et de Me Castagnino pour la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00473_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Borkowski, représentant la société Art Solar, - les observations de Me Castagnino
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01647_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Castagnino, représentant la commune de Mandelieu-la-Napoule, et celles de Me Ziemendorf, substituant Me Massaguer, représentant Mme B.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02331_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL05001_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02218_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Castagnino, représentant la commune de Mandelieu-la-Napoule, et celles de Me Braud, représentant la société L'Immobilière Groupe Casino.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00817_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B, représenté par Me Castagnino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 décembre 2020 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler la décision du 14 décembre 2018 par laquelle
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL03027_20260219
19 février 2026
19 février 2026
C..., - et les observations de Me Castagnino, représentant la commune d’Avignon.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04439_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00160_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Energies Var 3, à disposer de l'énergie du fleuve Var pour une durée de 45 ans et à exploiter une microcentrale hydroélectrique située au niveau du seuil n° 8, sur le territoire de la commune de Castagniers
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00628_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Par des mémoires, enregistrés le 15 mars 2022 et le 22 avril 2022, la SAS Loisirs Soleil, représentée par Me Castagnon, demande à la Cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de la société requérante
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00082_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
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