Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

La demande de la SCI Chalet Notre Dame de la Croix tendant à l'annulation du permis de construire initial et du permis de construire modificatif, qui portent sur la construction de trois chalets d'habitation

Le 5 avril 2022, la société Le Chalet des Jumeaux a présenté un mémoire en réplique qui n’a pas été communiqué.

Le 5 avril 2022, la société Le Chalet des Jumeaux a présenté un mémoire en réplique qui n’a pas été communiqué.

Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

F D et Mme G ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 9 juillet 2020 par lequel le maire de Cohennoz a délivré un permis de construire à la SCCV Les Chalets du Cernix ainsi

des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre de la période du 1er janvier au 31 décembre 2013, correspondant à la taxe déduite à raison de la livraison à soi-même d'un chalet

Un mémoire présenté pour la société Chalet Abrineige le 7 mars 2025 n’a pas été communiqué.

Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

et non par son représentant légal, la société Nexity, qui est le syndic de la résidence Les Charmettes.

Il résulte de l'instruction que Mme A a mis en vente son chalet le 4 décembre 2010.

Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SAS Les Chalets de la Meije devant le tribunal administratif de Marseille.

Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Thiriez pour la société Le Chalet des Jumeaux et de Me Callot pour la commune de Ramatuelle.

Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Thiriez pour la société Le Chalet des Jumeaux et de Me Callot pour la commune de Ramatuelle.

A, situé au lieu-dit " " est le chalet , de type " corps en hauteur ", construit pour M. E C en 1938, et conçu par M. G D.

Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SAS Les Chalets de la Meije devant le tribunal administratif de Marseille.