Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
expertise spécialement diligentée dans le cadre d'une instruction menée par le juge pénal a expressément confirmé que, si la fracture ultérieurement constatée ne peut résulter que d'un choc à haute cinétique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03098_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Après avoir relevé que le délai d'apparition des troubles est normalement un critère déterminant, ils soulignent également que la cinétique des troubles visuels et leur survenue dans les suites immédiates
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02403_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
purulent, ne pouvait être le signe d’une infection dès lors qu’entre le 22 juin et le 13 juillet 2017, la CRP de l’intéressé oscillait entre 13,2 et 12,3 mg/l, ce qui, compte tenu de ce taux et de la cinétique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00331_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
. / L'étude comporte, notamment, un résumé non technique explicitant la probabilité, la cinétique et les zones d'effets des accidents potentiels, ainsi qu'une cartographie des zones de risques significatifs
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00226_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
L'étude comporte, notamment, un résumé non technique explicitant la probabilité et la cinétique des accidents potentiels, ainsi qu'une cartographie agrégée par type d'effet des zones de risques significatifs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
qu'il ne résulte pas de l'instruction, notamment ni du rapport du médecin mandaté par l'intéressé, ni des éléments d'appréciation retenus par la commission consultative médicale tenant à la faible cinétique
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01791_20250204
4 février 2025
4 février 2025
En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01418_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01146_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00752_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
/En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
chef du centre antipoison et de toxicovigilance du centre hospitalier de Bordeaux, relève que le dichlorure de mercure auquel Mme C a été exposée dans le cadre de son activité professionnelle a une cinétique
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02271_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00004_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00868_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
registre de contrôle des matériaux avec contrôle visuel pour le site de Muids, la méthodologie et les protocoles des essais de neutralisation réalisés en 2021, la méthodologie et les résultats de l'étude cinétique
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00894_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
registre de contrôle des matériaux avec contrôle visuel pour le site de Muids, la méthodologie et les protocoles des essais de neutralisation réalisés en 2021, la méthodologie et les résultats de l'étude cinétique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00494_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
revanche, les expertes soulignent qu'à partir environ de 13h, la variabilité n'est plus présente et l'on constate un rythme de base franchement accéléré associé à des ralentissements, alors que la cinétique
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04320_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
sont sujets à des contraintes externes de fonctionnement, d'une part, les vibrations du pont, qui constituent des contraintes normales pour ce type d'ouvrage mais contribuent à l'augmentation de la cinétique
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04840_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
contrairement à ce que soutient la Ville de Paris, il ne circulait pas " à une vitesse trop élevée compte tenu de ses blessures à la jambe " dès lors que la gravité de ses blessures ne résulte en rien de la cinétique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00408_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
. / II. () / L'étude comporte, notamment, un résumé non technique explicitant la probabilité, la cinétique et les zones d'effets des accidents potentiels, ainsi qu'une cartographie des zones de risques
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL24730_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
cabinet CET IRD mandaté par l'assureur de protection juridique de la commune de Moissac, le 10 octobre 2017, tandis que ce phénomène de sécheresse peut revêtir un caractère évolutif et obéir à une cinétique
Source officiellePage 2 sur 3