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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT03328_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Clairay, représentant M. A, ainsi que celles de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03809_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Article 2 : L'Etat versera à Me Clara Prelaud la somme de 1 200 euros hors taxe en application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve de
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01774_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Vergne, - et les observations de Me Clairay, représentant M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00932_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
B..., représenté par Mes Logeat et Clairay, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 27 février 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 novembre 2024 du préfet
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00919_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
et les conclusions de Me Christel Schwing, représentant la SARL Pompes Funèbres Sotty Robert, de Me Anthony Alaimo, représentant la SEM Prestations Funéraires Intercommunales du Boulonnais et de Me Clara
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
EI40 P1 de déposer une demande de dérogation à l'interdiction de destruction des espèces et des habitats protégés, dans le cadre de la construction d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit Clarac
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01664_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
a demandé, le 21 décembre 2016, une autorisation unique pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien de sept aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Clary
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00187_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le jeune D C, né le 10 juin 2011 et souffrant de différents handicaps, a été scolarisé à l'école de la commune de Claira (Pyrénées-Orientales) en petite section au titre de l'année scolaire 2014/2015,
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03853_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellouch, - et les observations de Me Clairay, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02529_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
constant que le 7 décembre 2020, lorsqu'il a fait appel à l'informaticien du service en raison de l'apparition d'un message d'alerte bloquant son ordinateur, il effectuait une recherche intitulée " Clara
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03172_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Clairay, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01770_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vergne, - et les observations de Me Clairay, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02176_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Clairay, représentant M. et Mme C, D, représentant la société Enédis, et de Me Kerrien, représentant le Syndicat départemental d'électricité des
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03498_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Mayet, représentant les consorts I, et de Me Clairay, représentant l'EPSMEG. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03265_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Si elle produit également un contrat à durée indéterminée en date du 10 avril 2016 pour un emploi de coiffeuse avec la société " Clara coiffure ", ainsi qu'une attestation de son employeur en date du 7
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02553_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Sautereau, représentant Mme C, et de Me Clairay, représentant l'ARS de Bretagne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01333_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 9 août 2021 pris par le préfet des Pyrénées-Orientales subordonnant à la présentation d'un " passe sanitaire " l'accès au centre commercial " Claira
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21006_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A64 entre Pinas et Martres-Tolosane, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Saint-Laurent-de-Neste, Clarac
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02049_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
B était composée de Mme Clara Troalen, présidente et commissaire de police, personnalité qualifiée désignée pour sa compétence en matière de sécurité publique, de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00147_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Il résulte de l'instruction que les marchandises vendues aux clients français étaient expédiées depuis le territoire français par la société Excepcio Logistique basée en France, à Claira (Pyrénées-Orientales
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