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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02983_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

particulier la cistude d’Europe, la loutre d’Europe, le vison d’Europe, la rainette méridionale, la couleuvre verte et jaune, la couleuvre helvétique, le lézard à deux raies, le lézard des murailles, le crapaud

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01121_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La mention " fabriqué en Normandie ", sur les étiquettes du couvercle pour les fromages " Lanquetot " destinés à la restauration, " Constellation ", " Le Bien-Fait ", et " Cravate ", est également dans

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02873_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Il n'est pas plus établi que la pose des crapauds aurait entrainé des délais supplémentaires.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00887_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Dans son jugement du 13 janvier 2022, le tribunal a estimé " qu'en l'absence de risque de destruction accidentelle de crapaud épineux, de rainette méridionale, de grenouilles vertes Pelophylax, de grenouille

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01901_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

C'est pourquoi pour éviter aux crapauds la tentation de se reproduire dans des milieux temporaires fraichement créés, une mesure d'évitement et de réduction consistera à poser des filets de protection

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02984_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

espèces présentes sur le site et notamment, la couleuvre à collier, la couleuvre vipérine, la couleuvre verte et jaune, la trachémyde à tempes rouges, la cistude d’Europe, la grenouille argile, le crapaud

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02073_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

favorable à la reproduction des amphibiens n’est présent sur la zone d’emprise, les zones humides à l’est du terrain d’assiette du projet peuvent être des zones favorables aux amphibiens et notamment au Crapaud

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01184_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

En ce qui concerne l'impact du projet sur le sonneur à ventre jaune, espèce de crapaud d'intérêt prioritaire et protégée qui est menacée au niveau national, l'étude d'impact ayant relevé sa présence dans

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Les amphibiens sur la commune de Saint-Mandrier sont également représentés par les grenouilles et les crapauds alors que les urodèles sont apparentés aux tritons et salamandres.

Source officielle

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