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B, représenté par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 10 août 2020 ; 2°) d'annuler ces décisions du maire de Nice ; 3°) de mettre à la charge

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01660_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

B, représenté par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 10 août 2020 ; 2°) d'annuler ces décisions du maire de Nice des 25 juillet et 26 octobre

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01700_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 16 août 2024, la société Panorama Architecture et la société Auer-Weber, toutes deux représentées par Me Dersy, demandent à la Cour : 1°) de rejeter l'appel de la société

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02231_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

Par un mémoire enregistré le 6 mai 2024, la société Gomis, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) de relever qu’aucune demande n’est formulée à son encontre ; 2°) de lui donner acte de

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02965_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

qu'antérieurement à l'intervention, Mme E, alors âgée de 30 ans, souffrait d'une instabilité de son genou droit, qui bien que sans douleur, constituait une gêne à la marche et s'opposait à la pratique du roller Derby

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00261_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mai 2023, les sociétés Coup d'Eclat, Renaud - Vignaud et Associés (RVA) et Mutuelle des Architectes Français (MAF), représentées par Me Dersy, demandent à la

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01622_20260413

Admin. Appel

13 avril 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 20 août 2025, la société Atelier 5, représentée par Me Dersy, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d’appel et de confirmer le jugement du 17 avril 2025

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01490_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés les 17 juillet 2021 et 28 février 2023, la SARL Biancheri, le cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et la SARL Michel Nicolai, représentés par Me Dersy, demandent à

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03251_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Derrey, représentant M. A et de Me Niango, représentant de la commune de Vigneulles-lès-Hattonchâtel. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02052_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 1er mai 2025, la société Atelier Barani, représentée par Me Dersy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 24 mai 2022 en tant

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00813_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 3 août 2021, et un mémoire récapitulatif enregistré le 13 septembre 2021, la SARL d’architecture Chevalier Triquenot, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°)

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01550_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 14 septembre 2022, la société Auer - Weber - Assoziierte Gmbh et la société Fradin-Weck Architecture, représentées par Me Dersy, demandent à la Cour : 1°) de rejeter les

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02160_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

Architecture et Design, représentées par Me Dersy, concluent : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à ce que la société Coopérative GEFI Ingénierie et la société

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CAA

3ème chambre

DCA_22TL21805_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

Derey et C ne suffit pas, en l'espèce, à caractériser l'existence d'un détournement de procédure.

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01819_20240318

Admin. Appel

18 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 décembre 2022 et le 15 mai 2023, la société Portal Teissier Architecture, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00409_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

Par deux mémoires en défense et en appel incident, enregistrés le 7 juin 2022 et le 14 mars 2023, la société Wilmotte et Associés, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02230_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 14 mai 2024 et deux mémoires récapitulatifs enregistrés le 9 janvier 2025 et le 20 mai 2025, la société Gomis, représentée par Me Dersy, demande à la Cour :

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