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22 résultats pour « Duperon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21NT00733_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

24 juin 2002 au 19 septembre 2004, du 7 mai 2008 au 21 mai 2008, du 25 juillet 2008 au 1er août 2010, été affecté ou mis pour emploi sur des navires - " Colbert ", " Le Normand ", " Du-Chayla ", " Duperre

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00196_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

laisser place à une prairie, et qu'une haie paysagère de 3 mètres sera mise en place ; un dossier de demande de permis modificatif a d'ailleurs été enregistré le 14 mars 2024 ; enfin, les travaux ne dureront

Source officielle

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Journal officiel
Créations

NITIPANYAWONG, Orawan, DUPÉRON

SIREN 106276660Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

18/06/2026

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Dépôts des comptes

DUPERON

SIREN 821951027Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

22/02/2026

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Dépôts des comptes

DUPERON

SIREN 821951027Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

22/02/2026

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Immatriculations

DUPERON, Céline, DUPERON-GIUSTINI

SIREN 534267331Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

26/12/2025

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Radiations

Duperon, Paul

SIREN 812825008Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

21/07/2024

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