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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03814_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03690_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03813_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02266_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

En deuxième lieu, le Vieux village de Saint-Benoît-du-Sault, village médiéval installé sur un éperon dominant la vallée du Portefeuille, dont l'inscription date du 1er mars 1951, est un site d'une qualité

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00689_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

A cet égard, en ce qui concerne le site M03 de Sassey, si la présence d'un éperon important de blocs d'enrochements de grande taille affleurant à l'aval immédiat du barrage ne figurait pas dans l'étude

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Le dossier de demande indique que des subventions de la Région des Pays de la Loire et du Fonds Eperon ont été obtenues, pour des montants respectifs de 538 091 et 300 000 euros et que le reste sera financé

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01453_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Si la façade opposée de l'église profite, compte tenu de sa situation sur un éperon rocheux, d'une vue lointaine et dégagée sur le paysage, les seuls points de vue (photomontages 28 b, 28e, 28 g) pris

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03861_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

était effective « pour l’instant », mais qu’un accouplement avait été noté en 2016, deux individus volant de conserve ayant été aperçus le 5 mai dans la vallée de la Saliouse, avant de se poser sur un éperon

Source officielle

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