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27 résultats pour « Fantou »

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DÉCISION / ECLI

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00911_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Mme D... présente également des douleurs fantômes et une gêne douloureuse lors de l’appui avec ses prothèses. Son périmètre de marche est limité à une centaine de mètres.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01020_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

S'agissant de la facture n° 9395 ayant pour client " FANDEUR ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient qu'une personne dénommée " Fandeur " a effectué le règlement de cette facture par chèque le 16 décembre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC01691_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Mme E qui souffre d'un état dépressif, conserve des douleurs au niveau de la main gauche en cas de mobilisation active du poignet ou des doigts de la main gauche, des douleurs " fantôme " au niveau du

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01244_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

D'une part, le projet contesté se situe à 10 kilomètres de la butte du Mont Chalmont et du monument aux Fantômes dont l'inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO est projetée.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01547_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

une prothèse est problématique à raison d’un court moignon, d’un capitonnage musculaire par le grand adducteur qui s’est amyotrophié ainsi que de la persistance d’un névrome et de douleurs de membre fantôme

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22048_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

technique de l'opération et a eu notamment pour mission de vérifier la solidité des fondations et de la structure, des essais de portance, des dalles de transition, des garde-corps, des mâts et porte fanions

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01766_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S’agissant du déficit fonctionnel permanent : A regard de l’amputation transfémorale saine, de l’absence de douleur majeure ou de phénomène de « membre fantôme » et d’un appareillage conforme bien

Source officielle

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