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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01868_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
végétal, sera de nature à atténuer la présence des éoliennes qui ne seront que partiellement visibles, voire à peine perceptibles pour l'éolienne située la plus au nord, y compris en période de moindre feuillage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01066_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
cette intervention aurait significativement amélioré les conditions de visibilité des automobilistes abordant le carrefour depuis la résidence du Parcage, qui n’apparaissent pas seulement gênés par le feuillage
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00296_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
sur laquelle apparaît au fond leur maison, M. et Mme E ne démontrent pas que la photographie prise au même endroit jointe à la demande de M. et Mme C dans le document référencé PC 7, sur laquelle le feuillage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01052_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
leur importante végétation permettent de conclure à l'existence d'un maillage végétal qui masquera en grande partie les éoliennes du projet, alors même que certains des arbres présenteraient des feuillages
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00854_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
photomontages nos 9 et 11 que les aérogénérateurs seront implantés dans un paysage agricole ne présentant pas d'intérêt particulier, à une distance suffisamment importante du parc existant du Champ feuillant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01047_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Par ailleurs, le projet en cause prévoit la présence d'un total de quarante-huit arbres de haute tige, soit trente-huit en plus qu'actuellement, l'utilisation de haies arbustives à feuillage et de plantes
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21725_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
premier lieu, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise judiciaire que le désordre affectant l'entretien des nez-de-marches de l'escalier en pierre résulte du remplissage de la feuillure
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04185_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En troisième lieu, il résulte de l'instruction que les trains ne sont visibles qu'en période hivernale, lorsque les arbres qui forment écran ont perdu leur feuillage, et dans un angle de vision limité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
La société appelante fait valoir que les écoutes à hauteur de canopée permettent de décrire de manière représentative et efficace l'activité des chiroptères chassant dans le feuillage ou au-dessus de la
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01876_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
La société appelante fait valoir que les écoutes à hauteur de canopée permettent de décrire de manière représentative et efficace l'activité des chiroptères chassant dans le feuillage ou au-dessus de la
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01596_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
hauteur de la construction projetée, de la présence d'un solarium sur sa terrasse, des ouvertures vers l'hôtel Beaumanoir que présentera sa façade sud/sud-est, et de ce que les plantations d'arbres à feuillage
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00061_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il résulte des stipulations de l'article III.6 des prescriptions communes aux CCTP que les percements, scellements, feuillures et calfeutrements, bouchements et raccords sur les ouvrages existants sont
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
décalant légèrement (), il est facile de se rendre compte de la possible visibilité du projet " et la prise de vue 11 mentionne que " le projet ne se perçoit que partiellement mais en l'absence de feuillage
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21496_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
fonds de gaines, les joints étanches, le ragréage des voiles intérieurs et extérieurs, l'étanchéité des conduits de désenfumage, la reprise de la gaine d'ascenseur trop large ainsi que le seuil et la feuillure
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03490_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Les photomontages ont été réalisés à une période où le feuillage de la végétation est très développé, ce qui favorise également les effets de masque ", il ne résulte pas de l'instruction que l'autorité
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ferté-Bernard, dont le photomontage n° 42 pris depuis un point haut proche de la commune, qui s'il fait état de la présence de haies jouant le rôle d'écran visuel, précise également qu'en l'absence de feuillage
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02488_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
machines, que des photomontages ont été pris derrière des obstacles visuels, qu'il n'a pas été produit de photomontages réalisés à partir de clichés pris en hiver, lorsque les arbres ont perdu leurs feuillages
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Si de la végétation apparaît sur certains des clichés pris depuis le hameau de Créaux, susceptible de masquer des éoliennes, d’autres photographies ont été prises alors que le feuillage était tombé.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04143_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Les circonstances que les photomontages n'ont pas été pris en période sans feuillage ou de certains points de vue ne sont pas de nature à établir que l'étude serait entachée d'inexactitudes, d'omissions
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
17 août 2023
l'entrepreneur devra dans la limite de la répartition des tâches telles que décrite au CCTC, et selon les spécifications qui y sont détaillées, l'ensemble des trous, percements, bouchements, réservations, feuillures
Source officiellePage 2 sur 2