Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE01478_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
conducteur se consacre à l'environnement (route, autres usagers, météo, ) grâce à un nouveau concept d'interaction entre un conducteur et sa voiture, tenant compte des interactions avec l'environnement : l'HEI
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02517_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
discriminatoire fondé sur l'âge ; - le préjudice résultant de la faute ainsi commise doit être indemnisé à hauteur de 30 000 euros ; - la perte de chances dans la procédure de promotion à l'échelon HED
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00934_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
respectivement cinq échelons, allant, à compter du 1er janvier 2019, des indices bruts 541 à 832, six échelons, allant des indices bruts 767 à 1027 et six échelons allant de l'indice brut 813 à l'indice brut HEA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00888_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ainsi que l'a jugé la Cour de justice des Communautés Européennes dans son arrêt du 7 septembre 2006, Heger Rudi GmbH, aff. 166/05, doivent être regardées comme se rattachant à un immeuble les prestations
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02501_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En outre, la requérante reconnaît elle-même que le fonds d'investissement CVC a recruté un Directeur Commercial Monde, un Directeur Supply, un Directeur Financier et un " Head Opération ". 7.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00034_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
en effectuant des stages de découverte en cuisine et s'est inscrit au certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " cuisine ", en débutant en alternance avec une activité au sein du restaurant Fich Head
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01586_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
sur le partage des responsabilités en date des 13 juillet 2013 et 29 septembre 2014 précisent que dans l'exercice de ses fonctions le requérant est placé sous la supervision du Managing Director et Head
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00411_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
le jury avait décidé de sa réorientation, toujours en deuxième année de cycle, dans la spécialisation " Bâtiment, aménagement et architecture " au sein de l'école des hautes études d'ingénieur (Junia HEI
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03497_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
de 4 882,83 euros, est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'un médecin territorial avec vingt ans d'expérience peut prétendre à un traitement brut annuel fixé en fonction de l'indice HEB
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02879_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
des bons de commande, a été rappelé ; le montant retenu est excessif au regard de la réalisation de la prestation du 1er juillet au 17 septembre 2016, correspondant à 59 jours pour l'unité d'œuvre M3 HEB
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01584_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le second duc A n'a pu être implanté, un profilé métallique HEB y ayant été substitué. La réception de l'ouvrage n'a pas été prononcée.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03708_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
symbolique d'environ 2,39 euros par m2 et que le contrat de travail de la seule salariée de la société My Love Affair Limited, qui a travaillé en son sein entre juin 2012 et mars 2013 en qualité de " Head
Source officiellePage 2 sur 2