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116 résultats pour « Kuchly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02992_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

de leur implantation en pleine zone de culture peu favorable à toute activité chiropérologique, et comme faibles à modérés, s'agissant de l'éolienne E3 pour la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02681_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il résulte de l’instruction, eu égard au nombre d’individus identifiés et à leur sensibilité que ce risque doit être regardé comme fort pour la noctule commune et les pipistrelles (commune, de Kuhl et

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02416_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

vol les rendant particulièrement sensibles aux risques de collision avec les éoliennes, qu'il s'agisse de la noctule commune, de la noctule de Leisler, de la pipistrelle commune, de la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il résulte également de l’étude d’impact que les investigations ont permis de recenser la présence sur le site de 19 espèces de chiroptères, dont notamment la Pipistrelle commune et la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03316_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La fréquentation du site est élevée pour la barbastelle d'Europe, le murin de Natteter, les oreillards, la pipistrelle de Kuhl, la pipistrelle commune ainsi que les sérotines et des impacts potentiels

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03893_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

sorte que le risque de collision avec les chauves-souris appartenant à certaines espèces réputées évoluer généralement entre 2 et 15 mètres, en particulier la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02271_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il résulte de l'instruction que dix-neuf espèces de chiroptères ont été détectées dans l'aire d'étude immédiate, principalement la pipistrelle commune, la pipistrelle de kuhl, le murin de daubenton, la

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX01699_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

faible " à " très fort " sur six espèces de chiroptères sensibles aux collisions, à savoir la noctule de Leisler, la noctule commune, la pipistrelle de Nathusius, la sérotine commune, la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01884_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Cet impact est ensuite qualifié de faible pour la Noctule commune, la Noctule de Leisler, la Pipistrelle de Kuhl, la Sérotine commune et la Pipistrelle de Nathusius, en raison de leur faible présence dans

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02190_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

espèces protégées pour les chiroptères, en particulier s'agissant de la pipistrelle commune, de la pispistrelle de Nathusius et de la noctule de Leisler, de la noctule commune et de la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02259_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

l'interdiction de porter atteinte aux espèces protégées n'a été sollicitée pour les chiroptères, en particulier la pipistrelle commune, la noctule commune, la pipistrelle de Nathusius, la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03002_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

l'éolien : Pipistrelle commune, Pipistrelle de Nathusius, Pipistrelle pygmée, Noctule commune et Noctule de Leisler ", deux autres espèces étant " notées comme à "risque important" : Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02643_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

de l’étude, dont quatorze sont d’intérêt communautaire et six présentent une sensibilité significative aux éoliennes, la Sérotine commune, la Noctule commune, la Noctule de Leisler, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00974_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Mouette rieuse), ainsi que de 13 espèces de chiroptères, dont 5 espèces fortement ou très fortement sensibles à l'éolien (Noctule de Leiser, Pipistrelle commune, Pipistrelle de Nathusius, Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02339_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

A... estime que le niveau d'impact est qualifié de moyen pour la Pipistrelle de Nathusius et de type « Kuhl/Nathusius », d'assez fort pour la Noctule commune et la Noctule de Leisler pour les risques de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02392_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

pour sept espèces de chauve-souris présentes dans le bois de Bouillancourt, à savoir la noctule commune, la noctule de Leisler, la pipistrelle commune, la pipistrelle de Nathusius, la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00393_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

que le risque de mortalité des chiroptères est bien réel lors des déplacements locaux ou migratoires, il s’agit d’un risque évalué comme « très faible » pour la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01287_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Parmi ces espèces, la Noctule commune, la Noctule de Leisler, la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Nathusius, la Pipistrelle de Kuhl et la Sérotine commune, outre leur classement comme espèces protégées

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01149_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

s'agissant des chiroptères, une dérogation aurait dû être sollicitée pour la Pipistrelle de Nathusius, la Sérotine commune et, dans une moindre mesure, pour la Pipistrelle commune et de la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01245_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

permis de mettre en évidence la présence certaine de 18 espèces de chiroptères dans la zone d'implantation potentielle (ZIP), 30 % des contacts concernant la Pipistrelle commune, 30 % la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle

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Annonces BODACC88 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

KUCHLY

SIREN 381107085TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de sauvegarde - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde sur 15 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SAS WEIL-GUYOMARD-LUTZ, prise en la personne de Maître Claude-Maxime WEIL - 28, Rue de Lattre de Tassigny - 67300 SCHILTIGHEIM VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d’Appel de COLMAR ou tierce opposition devant le Tribunal Judiciaire de STRABSOURG dans les dix j

30/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

Kuchly éditions

SIREN 910570290GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

28/07/2026

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Procédures collectives

KUCHLY

SIREN 381107085TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Autre jugement et ordonnance — BODACC état des créances - DEPOT DE L’ETAT DES CREANCES, au greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/01773 — Non précisé

03/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS JEAN KUCHLY

SIREN 364800037GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

27/03/2026

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Dépôts des comptes

KUCHLY

SIREN 381107085GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

19/12/2025

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