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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
à examiner l'appel en garantie de la société Imhoffc/M. A
DCA_20NC02253_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 août 2020 et 28 septembre 2022, la MAF, représentée par Me Puybaret, de la SELAS interbarreaux Larrieu et associés, demande
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01913_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Le Port pour la commune de Milon-La-Chapelle - et les observations de Me Lahiteau pour le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03948_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Mme C est hospitalisée du 29 mars au 11 avril 2016 pour traitement de la fistule par réalisation d'un lambeau de Martius avec mise en place d'une colostomie de décharge de mars à novembre 2016.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le 26 juillet 2018, il a bénéficié d'une phalloplastie par lambeau pédiculé en ilot vasculaire puis, le 22 novembre suivant, de la mise en place d'une prothèse pénienne hydraulique.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02937_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
II) Par une requête et un mémoire enregistrés, sous le n° 21NC02939, les 10 novembre 2021 et 29 septembre 2023, la société Barbosa Vivier, représentée par la SELAS Larrieu et Associés, demande à la cour
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01304_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Lors d'une consultation post-opératoire le 20 juin, le chirurgien ayant pratiqué l'opération de résection par lambeau triangulaire a constaté une complication par lâchage des sutures et l'a adressée à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03319_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
chirurgien a procédé à la résection en bloc de l'articulation du genou droit, à la pose d'une prothèse massive de reconstruction d'extrémité inférieure de fémur sur mesure, et à la réalisation d'un lambeau
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00365_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
A Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Ka pour la société AB Sud Formation et de Me Lahiteau pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Si les requérants notent enfin que l'analyse de cet hôpital constate une absence de lambeau à la partie supérieure du voile, ce seul constat ne caractérise pas davantage en lui-même de faute imputable
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03623_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
L’ablation du matériel d’ostéosynthèse, suivi de la pose d’un fixateur externe et d’une greffe de lambeau a été réalisée le 12 septembre 2012.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
G, représenté par la SELAS Larrieu et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 mars 2023 en tant qu'il lui fait grief ; 2°) de rejeter toute demande présentée à l'encontre des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00929_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 28 novembre 2023, la société Richter Architectes, représentée par Me Puybaret, de la SELAS interbarreaux Larrieu et associés, conclut, à titre principal, au rejet de la requête
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par un mémoire enregistré le 18 septembre 2025, la société BTP Consultants, représentée par la Selas Larrieu & Associés, conclut à l’annulation du jugement attaqué et au rejet des demandes de la commune
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01137_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
difficultés rencontrées par le chirurgien pendant cette intervention résultent en partie de ce que, pour des raisons non explicitées dans le compte rendu opératoire, ce chirurgien n'avait pas interposé un lambeau
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01966_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
C résident l'un à Largineau et l'autre à La Pierre, ces hameaux étant situés respectivement à environ 2 400 mètres et 2 000 mètres du site d'implantation, ces deux secteurs sont inclus dans la zone de
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA03019_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
C E, représenté par la SELAS Larrieu et Associés, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter les conclusions d'appel en garantie de la société CIEC dirigées contre lui ; 2°) par la voie
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00709_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Le 3 novembre 2010, une excision de nécrose partielle du lambeau fascio-cutanée et une greffe de peau ont été réalisées.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03052_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
D..., représentés par Me Malarde, de la Selas Larrieu & Associés, concluent : 1°) au rejet de la requête du centre hospitalier universitaire de Reims ; 2°) à ce qu’ils soient mis hors de cause et
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