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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT00821_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02146_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02147_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02182_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02183_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02184_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02157_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02158_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02159_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
" par le plan de zonage du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) de la commune déléguée de Saint-Martin-de-Belleville.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01587_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par suite et alors que les parcelles d'implantation n'appartiennent ni à la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) des " dunes de Dannes et du mont Saint-Frieux ", ni
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02981_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Toutefois, l'étude d'impact consacre, au point 8 de son chapitre III du tome 1, un peu plus de 200 pages à la présentation des milieux naturels terrestres.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01194_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
excédentaires et, de surcroît, les eaux apportées par aspersion sur frondaisons pour la lutte anti-gel retournent intégralement dans le milieu naturel, soit par ruissellement, soit après un écoulement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02514_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
C’est le cas notamment sur l’espace du fond du Golfe, sur le centre-ville de Sainte-Maxime.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02518_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
la limite des espaces proches tient compte des absences de covisibilités avec les espaces directement en arrière C’est le cas notamment sur l’espace du fond du Golfe, sur le centre-ville de Sainte-Maxime
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02232_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Les tons doivent être choisis dans les tonalités de matériaux naturels et en fonction de l'environnement architectural existant.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00277_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : / 1° Professeurs agrégés : quinze heures ; ». 11.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02029_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
D’une part, il ressort des pièces du dossier, notamment des plans de façades et de coupes, que le projet prévoit l’implantation du rez-de-chaussée approximativement au niveau du terrain naturel existant
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02155_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02156_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Professeurs agrégés : quinze heures () ". 3.
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