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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01911_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01912_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01913_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01914_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01915_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01916_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01917_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01918_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01920_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Neris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02015_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Joël Arnould, premier conseiller, Mme Vanessa Remy-Neris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03293_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
novembre 2020, la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, agissant pour le compte des caisses locales déléguées pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants, représentée par Me Neri
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00649_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
C et D et de Me Nesry substituant Me Brassart pour la société Intelligent Electronic Systems. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01166_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 mars 2024, la SARL Kaliam Food, représentée par Me Nemri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 janvier 2024 du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02474_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Il résulte de ce qui a été dit au point 21 que l’association Montluçon Neris Val-de-Cher exerçant une activité à but lucratif, elle n’est pas fondée à soutenir qu’une fraction des prestations de services
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par un mémoire enregistré le 28 février 2022, la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, représentée par la SELARL Folco Tourrette Neri, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03561_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 20 juin 2022, la CPAM de la Drôme, représentée par la CPAM du Puy-de-Dôme et par la SELARL FTN (Folco Tourrette Neri), conclut : 1°) à ce que le centre hospitalier de Romans-sur-Isère
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03089_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par une requête enregistrée le 9 septembre 2020, sous le n° 20BX03089, la SCI 3A, représentée par Me Nemri, demande à la cour : 1°) de condamner la commune de Saint-Paul à lui verser une somme de 1
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02173_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
maritime de Marseille a confié à un groupement conjoint constitué de la société Spie Batignolles TPCI, devenue la société Spie Batignolles Génie Civil (" Spie "), de la société par actions simplifiée Jean Negri
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00573_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... et à la société Neris groupe anciennement société Kerea. Délibéré après l'audience du 9 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - M.
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Hiyani, Nesrine M'barka
29/07/2026
Voir →
BENNACEUR, Nesrine
26/07/2026
Voir →
NESRI DISCOUNT
23/07/2026
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NESRINE TRANSPORT EXPRESS NTE
23/07/2026
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ZAHNOUN, Nesriene
19/07/2026
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