CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
Un arrêt cardiores iratoire a été constaté sur les lieux à 17h35, et une réanimation cardio ulmonaire a immédiatement été initiée ar une infirmière résente sur lace.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00846_20221102
2 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 18 juillet 2022, Mme C A B, représentée par Me Olivier Cardon, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 21 janvier 2022 ;
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02092_20230425
25 avril 2023
Elle ne l'a pas ausculté, n'a procédé à aucune évaluation clinique et a demandé à l'infirmière de garde de pratiquer un massage cardiaque, ce qui était inapproprié, le patient n'étant pas en arrêt cardio-respiratoire
DCA_21BX00137_20230202
2 février 2023
C a été retrouvé dans un état inquiétant, avec des pauses respiratoires puis un arrêt cardio-respiratoire.
DCA_20BX01721_20221117
17 novembre 2022
Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 novembre 2022.
DCA_23DA01075_20240123
23 janvier 2024
A B, représenté par Me Olivier Cardon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord, à titre principal
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00293_20230719
19 juillet 2023
B, représenté par Me Olivier Cardon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions du 6 décembre 2022 du préfet du Nord ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui
DCA_21BX00410_20230302
2 mars 2023
Un arrêt cardio-respiratoire, survenu lors de l'intubation de la patiente vers 4 h 30, a été récupéré au bout de 15 minutes.
DCA_20BX03081_20221020
20 octobre 2022
Le dossier médical fait apparaître qu'un collapsus cardio-vasculaire est survenu au début de l'intervention du 29 février 2016 lors de l'insufflation de la cœlioscopie, qu'un saignement abdominal, ultérieurement
DCA_18BX02569_20230202
Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public A mise à disposition au greffe, le 2 février 2023.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01134_20231221
21 décembre 2023
du code de justice administrative ; - l'arrêté est légal : - le projet est incompatible avec le document d'orientation et d'objectifs du schéma de cohérence territoriale Lens-Liévin et Hénin-Carvin
DCA_21DA02190_20221011
11 octobre 2022
B, représenté par Me Olivier Cardon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions du 6 juin 2021 portant obligation de quitter le territoire français, refusant un délai
DCA_21DA02294_20240123
22 décembre 2021 et 7 juillet 2022, Mme F C, agissant en son nom personnel, en qualité d'ayant-droit de son père, A C, et en qualité de représentante légale de sa fille, D G, représentée par Me Léo Olivier
DCA_22DA01133_20231221
justice administrative ; - l'arrêté du 16 septembre 2019 est légal : - le projet est incompatible avec le document d'orientations générales du schéma de cohérence territoriale Lens-Liévin et Hénin-Carvin
Page 2 sur 2