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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01629_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01632_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01633_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01636_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01637_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01642_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01644_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Saint-Quentin. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00298_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B D a été retrouvé décédé à son domicile à Saint-Quentin (Aisne).
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00208_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A, alors incarcéré au centre pénitentiaire de Mulhouse-Lutterbach, a été placé à deux reprises au quartier disciplinaire, en exécution de deux décisions de la commission de discipline de l'établissement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA00668_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL CHD Saint-Quentin est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00410_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile Quentin et la société à responsabilité limitée (Sarl) Sobat ont demandé au tribunal administratif de Versailles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01324_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le CH de Saint-Quentin ainsi que la société RMI relèvent appel de ce jugement.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19VE04256_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
et le syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01569_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le comité d'intérêt de quartier (CIQ) du hameau de Bramejean-Mallemort, Mme L E, M. Q C, M. AG J, M. AI AN, M. W AC, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01343_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00114_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A E a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner le centre hospitalier de Saint-Quentin à lui verser une somme de 209
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01842_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
B a été détenu, en dehors de courts séjours au quartier d'isolement ou au quartier disciplinaire, dans des cellules que le rapport du contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) décrivait
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00045_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Mme A a demandé, le 4 mai 2009, sa réintégration au sein des services de la commune de Saint-Quentin à compter du 10 juillet 2009.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00583_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
L'intéressée a quitté le CH de Saint-Quentin le 30 mars 2021 et a bénéficié d'une rééducation jusqu'au 23 juillet 2021. 2.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03561_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
densément construit, délimité par la rue de Quentin, la rue Girard et la rue Maréchal.
Source officiellePage 2 sur 211
QUENTIER, Julien, Joël, Louis
23/07/2024
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CABINET QUENTIER
17/01/2016
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CABINET QUENTIER
20/11/2015
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS QUENTIER-POUGET
20/11/2015
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ATELIER KARTAL, QUENTIER, Catherine, KARTAL
13/03/2013
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