CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

32 résultats pour « Tazzioli »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02711_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Afin d'éviter ou de diminuer ces risques, aucune éolienne n'est prévue dans des secteurs boisés en futaie pure et en mélange riche de futaie de chênes et de taillis, où les risques sont les plus élevés

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00667_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

, à 216 mètres du bois de Tremble et à 218 mètres d'un petit taillis.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00473_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

des épandages et d'utiliser des produits phytosanitaires ne concerne toutefois que les parcelles incluses dans le périmètre de protection renforcée, constituées quasi exclusivement de landes et de taillis

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03019_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Au Nord, l'aire d'étude éloignée côtoie également une langue de paysage des " Terres de brandes ", et des " Terres Rouges à taillis " appartenant également à la catégorie des " Plaines vallonnées et/ou

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02098_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Aux termes de l'article 521 du même code : " Les coupes ordinaires des bois taillis ou de futaies mises en coupes réglées ne deviennent meubles qu'au fur et à mesure que les arbres sont abattus ". 8.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01874_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

euros par mètre carré, ce prix comprenant " notamment : - l'abattage, l'élagage, l'arrachage et le dessouchement des arbres isolés de circonférence inférieure à 60 cm (mesurée à 1 m du sol), haies, taillis

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01986_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

talus intérieur s'appuie encore sur un appareillage vertical de pierre sèche, et au centre de laquelle se trouvent plusieurs excavations concentriques, mais que l'ensemble du site est recouvert par un taillis

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL24066_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

constat effectué par l’étude d’impact tenant à ce que les covisibilités entre le parc éolien et le château de Bosc se limiteront au parc de ce dernier bordé par « des murets en pierre et d’importants taillis

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00582_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

En l’espèce, les pétitionnaires ont joint à leur demande une notice aux termes de laquelle « la partie basse [du terrain d’assiette] présente une zone herbeuse puis un talus composé de taillis et quelques

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06264_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

D'autre part, la coupe de la haie, qui a pour objet de remettre en valeur d'anciens terrains agricoles et porte sur des taillis plantés depuis moins de trente ans, ne constitue pas un défrichement soumis

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00766_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Toutefois, ainsi que la société Neoen le fait valoir, le projet, localisé au sein d’un boisement en taillis très homogène et appauvri marqué par un sous-bois très refermé et pauvre en espèces et en diversité

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Cinq bourgs sont étagés sur coteaux mais auront une vue fermée en direction du site éolien, en raison de reliefs colonisés par une arborescence dense, d'épais boisements, de taillis ou de jardins entourant

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent