En particulier, un réseau parallèle enterré, dimensionné pour répondre à une pluie d'occurrence centennale, a été réalisé afin de recueillir les eaux pluviales du bassin versant.

Battin et Picout, qui ont attesté l'avoir accompagnée, à plusieurs reprises, faire ses courses durant leur temps de service, déclarations dont le bien-fondé n'est pas remis en cause par les éléments apportés

l'éligibilité n'a pas été admise par l'administration fiscale, et constitués notamment par des bistouris, un kit d'extraction de vis cassées ou endommagées, un kit de fixateur externe de poignet, un lave bassin

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2020, la commune de Brive-la-Gaillarde, représentée par Me Bazin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B la somme de

à hauteur de 462 812,54 euros hors taxes qui a été agréé au titre des travaux de plomberie et en constitue en tout état de cause le complément logique, l’aménagement des chambres hors salles de bains

Il doit être dimensionné sur la base d'une étude de sol, pour une pluie de retour vicennal avec un temps de vidange du bassin inférieur à 48h. Ce bassin doit être visitable et hydro curable. ". 30.

Mme B a été recrutée par contrat à durée déterminée en juin 2012 afin d'exercer les fonctions de de la communauté de communes du Nord du bassin de Thau.

1, 2 et 3 de la station alors que l'état des lieux de sortie ne concerne que l'entrée du bassin n°1 ; - la réalité et l'étendue du préjudice ne sont pas démontrées ; le calcul de la quote-part mise

Un intense épisode pluvieux survenu le 20 septembre 2014 a provoqué des ruissellements boueux en provenance du bassin versant agricole qui se sont déversés dans le village d'Harquency (Eure).

les conditions qui lui sont reprochées ; - la contravention de grande voirie qui lui a été infligée n'est pas caractérisée ; l'aire de carénage sur laquelle est stationnée sa péniche dispose d'un bassin

Par ailleurs, il résulte de l’instruction que le colmatage des bassins filtrants a été aggravé par le mauvais fonctionnement du système de bâchées.

Par une délibération du 26 juin 2015, le conseil municipal a décidé, à nouveau, de déléguer l’exploitation du service des bains de mer de cette plage.

demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier d'ordonner : 1°) une expertise afin d'apprécier la qualité du revêtement de sol du couloir séparant le vestiaire des douches du bassin

entaché de détournement de pouvoir car il a été édicté en réalité pour favoriser Mme C..., qui se plaignait du bruit occasionné par les véhicules et les pompes à moteur destinées à aspirer l’eau du bassin

répond pas à ses moyens selon lesquels il n’était pas propriétaire à la date à laquelle le navire a sombré et sur l’absence de justifications de frais d’enlèvement et de destruction du bateau ; - le bassin

Lucien-Barrière et constituent l'unité économique et sociale (UES) du Resort Barrière d'Enghien-les-Bains.

, sous-bassin ou groupement de sous-bassins hydrographiques, soit le ressuyage de venues d'eau en provenance de la mer, si un des ouvrages relève des critères de classement prévus par l'article R. 214-

, sous-bassin ou groupement de sous-bassins hydrographiques, soit le ressuyage de venues d'eau en provenance de la mer, si un des ouvrages relève des critères de classement prévus par l'article R. 214-

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, sous le n° 24MA01184, Mme A, représentée par Me Bazin-Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 novembre 2023

pour une surface de plancher créée de 627 m², sur une parcelle cadastrée section située boulevard Mme D, à Aix-les-Bains (73100).