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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT02527_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
A, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03885_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
B, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01333_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2023. Le rapporteur, S.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03028_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 janvier 2023. Le rapporteur, S. D Le président, L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02964_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A, représenté par Me Chollet, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 3 octobre 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la restitution des cotisations en litige.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01827_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 14 août 2023, la société Methawoëvre, représentée par Me Chollet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 5 000 euros
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00087_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
A, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00261_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. Le rapporteur, L. A Le président, L.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00377_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01233_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2025, la SAS Pasteur immobilier, représentée par la SELARL Frédéric Verra et Marine Chollet, avocats, demande le rejet de la requête ou, à défaut, l’
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02863_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Gachet et Fils pour la construction d'un chalet d'habitation individuel, ensemble la décision implicite de rejet de leur recours gracieux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03962_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
23 février 2021 et le jugement du 5 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Tignes du 20 février 2020 délivrant un permis de construire à la SARL Edifim Savoie pour la démolition d'un chalet
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00133_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02276_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations de Me Neraudau, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02838_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations de Me Neraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03110_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations Me Fabre, avocate substituant Me Néraudau, représentant M. C.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01290_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01420_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gergaud, substituant Me Poilvet
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01700_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02630_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les observations de Me Neraudau, représentant M. C et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
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